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" Après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle,... "
Texte du Concordat 15 juillet et 10 septembre 1801 - Page 4
by Catholic Church - 1801 - 5 pages
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Ancienne & nouvelle discipline de l'Eglise, Volume 4

Louis Thomassin - 1865 - 668 pages
...concordat disait : < Sa • Sainteté déclarera aux titulaires des évéchés français qu'elle attend t d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la...espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges i D'après cette exhortation, s'ils te refusaient à ce sacrifice comí • mande pour le bien de l'Eglise...
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Histoire populaire des papes, Volumes 4-5

Joseph Chantrel - 1866 - 1268 pages
...Art. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec ime ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même la résignation de leurs siéges. « D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice...
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Histoire de France, Volume 7

Pierre Sébastien Laurentie - 1867 - 442 pages
...circonscription des diocèses ; que Sa Sainteté déclarerait aux prélats existants qu'elle attendait d'eux , pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices , même celui de leurs siéges ; que, s'ils s'y refusaient, il serait pourvu au gouvernement des diocèses par de nouveaux...
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La révolution et l'empire, 1789-1815: Étude d'histoire politique

Marie Camille Alfred vicomte de Meaux - 1868 - 480 pages
...avait toujours protesté. Dans le Concordat il est dit : « SS déclarera aux titulaires des évèchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...et de l'unité, toute espèce de sacrifices. même la résignation de leurs sièges ; » ce qui, dans la bouche du pape, ne pouvait s'entendre que des...
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Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ..., Volume 2

Michel André - 1869 - 604 pages
...Saint-Siége, de concert avec le gouvernement, une nouvelle circonscription des diocèses français. « ART. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés...toute espèce de sacrifices, même celui de leurs siéges. « D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de...
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Histoire des deux concordats de la République française et de la République ...

Augustin Theiner - 1869 - 604 pages
...supprimer les anciens évêchés et en ériger de nouveaux. Voici les propres termes de cet article : Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés...toute espèce de sacrifices, même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice, commandé par le bien de...
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Histoire des deux concordats de la République française et de la ..., Volume 1

Augustin Theiner - 1869 - 616 pages
...les propres termes de cet article : Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés francais, qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour...toute espèce de sacrifices, même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice, commandé par le bien de...
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Revue des questions historiques, Volume 7

Gaston Louis Emmanuel Du Fresne marquis de Beaucourt, Paul Allard, Jean Guiraud - 1869
...constitutionnels. Dans le Concordat il est dit : «Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évéchés français qu'Elle attend d'eux avec une ferme confiance...la paix et de l'unité toute espèce de sacrifices, mémo la résignation de leur siège, » ce qui dans la bouche du Pape ne pouvait s'entendre que des...
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L'Église romaine et le premier empire 1800-1814: avec notes ..., Volume 1

Othenin Haussonville (comte d') - 1870 - 602 pages
...circonscription des diocèses français. ART. 3. Sa sainteté déclarera aux titulaires des évêchcs français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même la résignation de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé...
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L'Église romaine et le premier empire 1800-1814: avec notes ..., Volume 1

Othenin Haussonville (comte d') - 1870 - 570 pages
...diocèses français. ART. 3. Sa sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle atlend d'eux avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce do ?ai'rifices, mémo la résignation de leurs siéges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient...
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