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" Après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle,... "
Texte du Concordat 15 juillet et 10 septembre 1801 - Page 2
by Catholic Church - 1801 - 5 pages
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Le Correspondant, Volume 108

1877 - 1168 pages
...Saint-Siége, de concert avec le gouvernement, une nouvelle circonscription des diocèses français. ABT. 3 Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés...et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même la résignation de leurs siéges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé...
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Le Correspondant, Volume 207

1902 - 1396 pages
...plus à son cœur parmi tous ceux qu'il dut subir, et l'article 3 du Concordat est ainsi rédigé : « Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés...le bien de la paix et de l'unité toute espèce de sacrifice, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sachGce...
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Dictionnaire de droit canonique: contenant tous les termes du ..., Volume 2

R. Naz - 1937 - 760 pages
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Histoire des institutions politiques en France de 1789 à nos ..., Volumes 1-3

Jean Jacques Chevallier - 1949 - 348 pages
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Histoire des institutions politiques de la France de 1789 à nos jours

Jean Jacques Chevallier - 1952 - 662 pages
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Histoire des institutions et des faits sociaux, Volume 1

Jean Imbert - 1956 - 422 pages
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Histoire des institutions politiques de la France moderne, 1789-1945

Jean-Jacques Chevallier - 1958 - 648 pages
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Histoire des institutions politiques de la France moderne, 1789-1945

Jean-Jacques Chevallier - 1958 - 650 pages
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France religieuse sous la Révolution et l'Empire: prises de vue, Volume 5

Marie Henri Jette - 1958 - 298 pages
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