Château du Louvre , un dans celle de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France , le Sieur de Maupeou , & un dans celle dudit Sieur HUE DE MIROMENJX , le tout à peine de nullité des Préfentes : du contenu defquelles vous... Breviarium Condomiense - Page x1763Full view - About this book
| Jean Baptiste Louis Romé de l'Isle - 1783 - 676 pages
...Chancelier de France, le fieur DÏ MAUPSOU, & un dans celle dudit fieur Hui DÏ MIROMEMIL. Le tout a peine de nullité des Préfentes ; du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit F.xpofant Se fes hoirs pleinement & paifiblement, fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble... | |
| 1783 - 284 pages
...Chancelier de France, le Sieur DE MAUPEOU,& un dans celle dudit Sieur HUE DÏ MIROMESNIL; le tout à reine de nullité des Préfentes : Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofànt & fcs ayant caufe pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit faït aucun trouble... | |
| comte Alexis Frédéric L. de Saint-Cyr - 1783 - 422 pages
...Chevalier, Chancelier de France , le Sieur DE MAUPEOU, & un dans celle dudit Sieur HUE DE MIROMENIL ; le tout à peine de nullité des Préfentes ; du contenu defquelles vous mandons & enjoignons défaire jouir ledit Expofant & fes hoirs „ pleinement & paifiblement, fans fouffrir qu'il leur foit... | |
| William Gardiner, François Callet - 1783 - 638 pages
...Chevalier , Chancelier de France, le fienr DE MAUPEOCT, if un dans celle dudic fieur Hut DE MIR. OMEN IL ; le tout à peine de nullité des préfentes. Du contenu defquelles vous mandons £c enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayant caufe , fans fouffrir qu'il leur l'oit iajc... | |
| Plutarchus - 1783 - 506 pages
...Che•vajier Chancelier de France , le Sieur DÏ MAUPEOU, & un dans celle dudit Heur HUE DE MIROMENIL, le tout à peine de nullité des Préfentes ; du contenu defquelles vous mandons Se enjoignons de faire jouir ledic Expofant, Se fes hoirs pleinement & paifiblement, fans fouffrir... | |
| William Buchan - 1783 - 640 pages
...Sieur DE MAUPEOU, & un dans celle dudic Steur HOF. DE MIROMÉNIL; le tout à peine de nullité de* Préfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant, & fes -hoirs, pleinement & paifiblement, fans fouffrir qu'il leur ioit fait aucun trouble... | |
| Cubières-Palmézeaux - 1784 - 432 pages
...Chevalier , Chancelier de France , le fieur DE MAUPEOU , & un dans celle dudit fieur HUE DE MIROMENIL. Le tout à peine de nullité des préfentes ; du contenu...defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant Se les hoirs pleinement & paifiblement, fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou... | |
| abbé Proyart - 1784 - 922 pages
...conformément à l'Arrêt du Conleil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons. A la charge, &c... Le tout à peine de nullité des Préfentes; du contenu...defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleine* tuent & paifiblement , fins fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble... | |
| abbé Nollet (Jean Antoine) - 1784 - 586 pages
...Chevalier, Chancelier de 'France , le Sieur DE MAUPEOU , & un dans celle dudit Sieur HUE DK MIROMENIL, le tout à peine de nullité des Préfentes : du contenu...defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant , & fes hoirs, pleinement & paiiîbletnent, fans foiiffrir qu'il leur foit fait aucun trouble... | |
| Antoine François Delandine - 1784 - 318 pages
...Chevalier, Chancelier de France, le Sieur DF, MA u ri ou , & un dans celle dudit Sicui HUE DE MI&OMESNI L ; le tout à peine de nullité des Préfentes : Du contenu...defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & {es hoirs'pleinemcnt & paifiblement, fins foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouWc ou... | |
| |