 | Prosper-Charles Roux - 1834 - 490 pages
...même délai , le serment de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la contitutiou décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. j.lJJ. Le serment sera... | |
 | Eugène Labaume - 1839 - 468 pages
...leur « était confié, et de promettre, sous le sceau du «serment, d'être fidèles à la nation, à la loi et au « roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la con« stitution décrétée par l'Assemblée nationale et « acceptée par le prince '. » Ceux d'entre... | |
 | Eugène Labaume - 1839 - 482 pages
...leur u était confié, et de promettre, sous le sceau du « serment, d'être fidèles à la nation, à la loi et au « roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la con« stitution décrétée par l'Assemblée nationale et « acceptée par Je prince '. » Ceux d'entre... | |
 | 1840 - 784 pages
...Ions le» citoyen» au sermcni qu'ils ont piété dVire fidèle» à la nation , à la loi cl an rot , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1784, 1790 et 1791 , acceptée par le roi ; il les invite à »e rallier aux... | |
 | Jean Baptiste M. Augustin Challamel - 1842 - 574 pages
...de l'étal-major, allèrent en procession, et jurèrent aussi • d'étre fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitulion décrétée par l'assemblée nationale , et acceplée par le roi**. » La cérémonie... | |
 | 1870 - 1210 pages
...non-seulement jurer fidélité à la loi et obéissance aux autorités civiles, mais prendre l'engagement de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Si unévêque ou curé manquait à son serment, il étail privé de ses titres... | |
 | Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 pages
...de leur diocèse ou de leur paroisse , à être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et à maintenir, de tout leur pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Par décret du 26 décembre 1790, l'assemblée ordonna que ce serment serait... | |
 | Philippe Joseph Benjamin Buchez - 1846 - 570 pages
...même délai, le serment de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. « III. Le serment sera prêté un jour de dimanche, à l'issue de la (1) L'article... | |
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1892 - 824 pages
...coches. — Sont entrés et ont prêté serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale aux années 1789-1 790 et 1791, les sieurs Jean-Philippe Lesseré, directeur des coches d'eau, Jacques-Francois-Marie... | |
 | abbe Antoine Eugene de Genoude - 1848 - 494 pages
...conséquence, l'appel nominal , et tous les membres jurent individuellement d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Ce jour-là, les représentants de la commune étaient en séance ; à peine... | |
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... à la Nation, à la Loi, et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le Roi... 
