 | M. de Léris (Antoine), Antoine de Léris - 1754 - 608 pages
...contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'HôtelDieu de Paris, l'autre tiers audit Expofant, ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : A LA CHARGE que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre... | |
 | Augustin-Charles d' Aviler - 1755 - 396 pages
...contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à FHôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui, & de tous dépens , dommages & intérêts: à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le regiftre... | |
 | Jean-Baptiste Massillon - 1761 - 480 pages
...contrevenait* , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Pâtis , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens dommages & intérêts ; à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre... | |
 | Lawrence Echard - 1755 - 644 pages
...Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'îlôtel-Dieu de Paris, & l'autre tiers audic Expofant ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages &c intérêts : à la charge que c«s l'iéfenres feront cnregiltrées tour au long fur... | |
 | Roger de Piles - 1755 - 480 pages
...contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui ; & de tous dépens , dommages Se intérêts ; à la charge que ces préfentes feront enregiftrées tout au long fur le... | |
 | François Richer - 1755 - 964 pages
...contrerenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts ; A la charge que ces Préfentes feront enrcçitrées tout au long fur le Regiftrc^... | |
 | Charles-Antoine Jombert - 1755 - 388 pages
...contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, & l'autre tiers audit Expount , ou à celui qui aura droit de lui ,& de tous dépens , dommages Se intérêts: à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le... | |
 | Charles Le Roy - 1755 - 664 pages
...contrevenants , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts. À la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre... | |
 | Jacques Joseph Duguet - 1755 - 584 pages
...contrevenans , donc un tiers à nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : A la charge que ces préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre... | |
 | Alexandre Savérien - 1771 - 388 pages
...contrevenans , idont un tiers à Nous , un tiers à rHôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant > ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens, dommages & intérêts; à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées cout au long fur le Regiftre... | |
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Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit... 
