 | Th. de Croissy, Theodore de Croissy - 1903 - 796 pages
...nécessaires pour désinfecter ou même détruire les objets à l'usage des malades et tont ce qui peut servir de véhicule à la contagion ; 2° les prescriptions...la salubrité des maisons et de leurs dépendances, dos voies privées closes ou non à leurs extrémités, des logements loués en garni et des autres... | |
 | 1903 - 992 pages
...d'hygiène : 1° les précautions à prendre pour prévenir ou faire cesser les maladies transmissibles ; 2° les prescriptions destinées à assurer la salubrité...maisons et de leurs dépendances, des voies privées et des logements loués en garni. A défaut par une commune de s'être donné un règlement sanitaire... | |
 | 1903 - 830 pages
...les maladies transmissible» visées par la loi, spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou...qui ont été souillés par eux et généralement de& objets quelconques pouvant serrir de véhicule à la contagion. . GRAMtK-IUŒTAGNE. Les mesures... | |
 | Albert Dullin - 1903 - 380 pages
...l'article 97 de la loi du 5 avril 1884 pour prévenir ou faire cesser des maladies transmissibles ; 2° les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons et de leurs dépendances, des voies privées,closes ou non à leurs extrémités, des logements loués en garni et des autres agglomérations... | |
 | Henry Berthélemy - 1903 - 280 pages
...transmissibles, visées à l'art. 4 de la présente loi, spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux et genéralement des objets quelconques pouvant servir de vehicule a la contagion ; 2° Les prescriptions... | |
 | 1904 - 1222 pages
...spécialement les nie^ui^ de désinfection ou même de destruction des objets ;\ l'usage des mahdes ou qui ont été souillés par eux, et généralement...prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons ë de leurs dépendances, des voies privées, closes on non à leurs extrémités, des logements loués... | |
 | Henri Monod - 1904 - 402 pages
...transmissibles visées à l'article 4 de la présente loi, spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou...quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion ; leurs dépendances, des voies privées, closes ou non à leurs extrémités, des logements loués... | |
 | Ernest Mosny - 1904 - 122 pages
...transmissibles visées à l'article 4 de la présente loi, spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou...quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion. » Or, la loi accorde une importance toute particulière à la désinfection, à laquelle elle consacre... | |
 | J.-L. de Lanessan - 1904 - 328 pages
...cesser ou prévenir les maladies transmissibles, spécialement les mesures de désinfection, ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou...quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion; les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons et de leurs dépendances, des voies... | |
 | Daniel Zolla - 1904 - 794 pages
...autres moyens de transport, la désinfection ou marne la destruction des objets à l'usage des animaux malades ou qui ont été souillés par eux et généralement...quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion. Lorsqu'un arrêté du préfet a constaté l'existence de la peste bovine dans une commune, les animaux... | |
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... les mesures de désinfection ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion; 2°... 
