 Il sera fait incessamment, et sans frais, deux inventaires, l'un, des ornements, linges, vases sacrés, argenterie, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus...  (XI, 682 p.) - Page 653by Thomas Marie Joseph Gousset (Cardinal-archevêque de Reims.) - 1853Full view - About this book
 | Edouard Eugène François baron Descamps - 1887 - 1260 pages
...ustensiles, et en général tout le mobilier de l'église, l'autre des titres, papiers et renseignements e accordé aucun privilège en matière de contribution»....FKi!>ç. C. 1791. Diclar. 13 ; Diip. fond. V (Compar. an curé on desservant. Il sera fait, tous les ans, un recolement desdits inventaires, afin d'y porter... | |
 | C. A. Ludwig Held - 1888 - 118 pages
...ustensiles et en général de tout le mobilier de l'église, l'autre des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus dans chaque titre,...revenu qu'ils produisent, de la fondation à la charge do laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis... | |
 | Henry Berthélemy - 1903 - 280 pages
...ustensiles et en géneral de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus dans chaque titre, du revenu qu'ils produisent, de la fondationa la charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du... | |
 | Th. de Croissy, Theodore de Croissy - 1903 - 796 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'antre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus dans chaque titre, du revenu qu'ils produisent, de In fondation à la charge dc laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire... | |
 | Isaac Uhry - 1903 - 272 pages
...titres, registres, papiers et documents relatifs aux biens affectés à la Communauté consistoriale avec mention des biens contenus dans chaque titre, du revenu qu'ils produisent et des charges dont ils sont grevés. Le président fait aussi dresser, avec le concours du comptable,... | |
 | Aristide Briand - 1905 - 462 pages
...et, en général, de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus dans chaque titre,...produisent, de la fondation à la charge de laquelle les bi<ms ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant.... | |
 | Aristide Briand - 1905 - 492 pages
...en. général, de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers , et renseignements, avec mention des biens contenus dans chaque titre,...produisent, de la fondation à la charge de laquelle les bions ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant.... | |
 | Aristide Briand - 1905 - 460 pages
...et, en général, de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus dans chaque titre, du revenu qu'ils produisent, de J;> fondation à la charge de laquelle les bi-ms ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire... | |
 | 1907 - 1490 pages
...été donnés a la fabrique: double inventaire du mobilier sera remis au cure ou dessenani. II sora fait, tous les ans, un récolement desdits inventaires,...porter les additions, réformes ou autres changements ; i'cs inventaires seront signés par le curé ou desservant, el par le président du bureau56. Le... | |
 | France - 1893 - 1610 pages
...titres, registres, papiers et documents relatifs aux biens aflectés à la communauté eau si s ton aie , avec mention des biens contenus dans chaque titre, du revenu qu'ils produisent et des charges dont ils sont grevés. Le président fait au«si dresser, avec le concours du comptable,... | |
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