| Jules Simon - 1867 - 458 pages
...solennel de veiller avec soin sur le troupeau qui lui est confié , d'être fidèle a 1» nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le roi. » Art. 23. (Séance du 45.) a L'élection des curés se fera dans la forme prescrite,... | |
| Jules Sauzay - 1867 - 838 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui était confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale. L'évêque avait la liberté de choisir les vicaires de sa cathédrale parmi tous les prêtres du diocèse... | |
| Paul Piolin - 1868 - 568 pages
...dépendants de la maison de Sainte-Catherine, de prêter en outre le serment d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; et enfin de ne faire l'enlèvement des meubles et effets ci-dessus mentionnés... | |
| Joseph Adrien Le Roi - 1868 - 530 pages
...serment à maintenir la constitution; puis chaque député vient jurer d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et adoptée par le roi. C'est ce serment que l'on allait aussi prêter à Versailles, le 7 mars 1790.... | |
| Charles Dollfus - 1869 - 780 pages
...En conséquence, chaque membre vint à la tribune jurer « d'être fidèle à la nation, à la loi, au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. » L'évêque de Perpignan, ayant voulu exprimer des réserves, faillitsefaire... | |
| Louis Blanc - 1852 - 474 pages
...Bureau de Puzy monte le premier à la tribune et jure d'être fidèle à la nation, au roi, à la loi et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée et acceptée par le roi. Chacun s'empresse de l'imiter. Du haut des tribunes publiques, profondément... | |
| pope Pius VI - 1871 - 490 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié , d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi . et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. ARTICLE 22. L'évêque aura la liberté de choisir les vicaires de son église... | |
| Jules Simon - 1872 - 432 pages
...solennel de veiller avec soin sur le troupeau qui lui est coulié , d'eue fidèle ;i lu nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée naiiouale, et acceptée pur le roi. » Art. 23. (Séance du 45.) a L'étection des curés se ! ru dans... | |
| Philippe Ludovic Sciout - 1872 - 1016 pages
...légitimement à César. A ce point de vue le serment était encore bien inutile. Il fallait s'engager à « maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi », parce pauvre roi dont on invoquait le nom avec un feint respect , toutes les... | |
| Jean-Nicolas Jager - 1873 - 570 pages
...patriotiques, déclara hautement que son intention était de rester fidèle à la nation, à la loi, au roi, de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi, mais qu'il entendait se soumettre avant tout à la voix de l'Église avec une... | |
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