 | Aimé Guillon - 1821 - 618 pages
...insidieusement la première dans celle-ci, ils dévoient promettre « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale , et acceptée par le Roi ». La sanction, royale... | |
 | Jean François de Lacroix - 1821 - 652 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocese qui leur étoit confié , efétre fidele à la nation , a la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la, constitution décrétée par rassemblée et acceptée par le Roi. L'election des cures devoit se faire... | |
 | Aimé Guillon, Aimé Guillon de Montléon - 1821 - 612 pages
...insidieusement la première dans celle-ci , ils devoient promettre « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale, et acceptée par le Roi ». La sanction royale... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - 1821 - 510 pages
...août i79o; elle enjoignait aux évêqties et aux curés de prêter le serment d'être fidèles à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution, décrétée par V Assemblée constituante et sanctionnée par le roi. Alors l'obligation... | |
 | 1833 - 854 pages
...fidèles du diocèse ou de la parnissnmi leur est confié ou confiée, d'être filíelo à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constituí""' décrétée par l'assemblée nationale cl acceptée par le roi. » Le clergé de France... | |
 | Denis Lottin - 1838 - 966 pages
...séance de la municipalité, et prêtent individuellement le serment « d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée constituante ( V. D, f° 4a ). » ao avril 1792.... | |
 | Prosper-Charles Roux - 1834 - 490 pages
...même délai , le serment de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la contitutiou décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. j.lJJ. Le serment sera... | |
 | Eugène Labaume - 1839 - 482 pages
...leur u était confié, et de promettre, sous le sceau du « serment, d'être fidèles à la nation, à la loi et au « roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la con« stitution décrétée par l'Assemblée nationale et « acceptée par Je prince '. » Ceux d'entre... | |
 | Eugène Labaume - 1839 - 468 pages
...leur « était confié, et de promettre, sous le sceau du «serment, d'être fidèles à la nation, à la loi et au « roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la con« stitution décrétée par l'Assemblée nationale et « acceptée par le prince '. » Ceux d'entre... | |
| |
... d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... 
