 | 1779 - 338 pages
...biologiques CONCLUSION GE'NE'RALE. ': ..... FIN de la TABLE du TOME V. PRIVILEGE D If RO It LOUIS, PAR LÀ GRACE DE DlEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de... | |
 | E. Hales - 1779 - 754 pages
...puifle en empêcher l'impreiuon. A Paris , ce 18 Décembre 1779. BRISSON. PERMISSION. J_,OUIS , PAR LA GRACE DE DlEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE: A nos âmes & féaux Confeiflers, les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de... | |
 | Languedoc statutes - 1780 - 728 pages
...voies de droit. FAIT au confeil privé du Roi j tenu à Paris LA GUILLAUMIE ,figné. LOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE: A nos âmes & féaux confeillers les gens tenant notre cour de parlement de Touloufe , SALUT. Suivant l'arrêt... | |
 | Pierre Quentin Lefebvre - 1781 - 736 pages
...penfe que l'impre/fipn en fera utile. A Paris le 16 Mars 178^ CAMUS. PRIVILÈGE DU KO L LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Conseillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maître des Requêtes ordinaires de... | |
 | Quintus Curtius Rufus - 1781 - 672 pages
...publication. A Paris , ce 15 feptembre 1780. Signé t CARDON NE. PRIVILEGE DU ROI. l_iOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de... | |
 | Uno von Troil - 1781 - 546 pages
...en empêcher Pimpreffion. A Paris , ce 28 février 1781. SAGE. PRIVILÈGE. DU ROI. J_J OUÏS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maures des Requêtes ordinaires de notre... | |
 | 1782 - 454 pages
...l'eftime du Public. Fait à Paris, ce 17 juillet 1781. Signé , BRE T. PRIVILEGE DU ROI. -L OUÏS , PAR LA GRACE DE DlEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Conseillers, le$ Gens tenant nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de... | |
 | Balthazard-Marie Emerigon - 1783 - 724 pages
...à toutes les Places de Commerce. A Aix, le 6 Janvier 1781. (Signés) PAZERY. AUDE. fOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Conseillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de... | |
 | Francisco Sobrino - 1784 - 496 pages
.... :;<, . •• . v» •.»"'• : D'HERMILLY. PRIVILEGE GÉNÉRAI. LOUIS , PAR LA GRACE DE DlEV , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes Se féaux...les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres clés Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs i Sénéchaux... | |
 | 1784 - 334 pages
...empêcher l'impression. Fait à Paris le 10 Décembre 1783. CAUSSI N. PRIVILÈGE DU ROI. JLOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes et féaux Conseillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de... | |
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PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens... 
