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" Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. "
Histoire critique et apologétique de l'ordre des chevaliers du Temple de ... - Page xxix
by Claude Mansuet Jeune - 1789 - 4 pages
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Lettres Sur L'Égypte: Où L'on Offre Le Parallèle Des Moeurs ..., Volume 1

Savary (M., Claude Etienne) - 1785 - 426 pages
...de la vie de l'Expofant , ou à celle de dix années , à compter de ce jour , fi l'Expofant décede avant l'expiration defdites dix années , le tout conformément aux articles IV & V de J'Ar-, rêt du Confeil du 30 Août 1777 , portant Réglement fur la durée des Privileges en Librairie....
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Géographie universelle, Volume 1

Anton Friedrich Büsching - 1785 - 718 pages
...Notre bien-amé le Sr. Treuftel à Strasbourg, Nous a fait' expofer, qu'en exécution de l'article 11. de l'Arrêt du' Confeil du 30. Août 1777. portant règlement fur la durée îles privilèges en librairie, il a remis entre les mains de notre amé & féal Conseiller en nos...
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Dictionnaire languedocien-françois: contenant un recueil des ..., Volume 2

Pierre Augustin Boissier de Sauvages - 1785 - 412 pages
...a celle de dix années , à compter de ce jour , fi l'Expofant décède avant l'expiration dcfditcs dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeit du 30 Août '777. portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. Faifons défcnfes...
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Nouvelle histoire du Berry, Volume 1

Félix Pallet - 1783 - 304 pages
...defcîites dix années : le tout conformément aux articles IV 8c V de l'Arrêt du Confeil du trente Août 1777 , portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes à tous Imprimeurs , Libraires , Se autres perfonnes de quelque qualité 8e condition qu'elles...
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Histoire de l'abbaye et de l'ancienne congrégation des chanoines réguliers d ...

Antoine Alexandre Gosse - 1786 - 678 pages
...de la vie de l'expofant , ou à celle de dix années , à compter de ce jour, fi l'expofant décède avant l'expiration defdites dix années ; le tout...fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes à tous Imprimeurs , Libraires & autres pcrfonnes de quelque qualité & condition qu'elles...
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Histoire de France avant Clovis: pour servir d'introduction à celle de Mm ...

Pierre Laureau - 1786 - 446 pages
...de la vie de l'Expofant , ou à celle de dix années à compter de ce jour , fi l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix années. Le tout conformément...fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes à tous Imprimeurs , Libraires & autres perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles...
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Nouveaux synonymes françois, Volume 4

Pierre-Joseph-André Roubaud - 1786 - 604 pages
...la vie de l'Expofant , ou à celle de dix années , à compter de ce jour, fi. l'Expo(ant décède avant l'expiration defdites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 50 Août 1777 , jponant Règlement fur la durccdcs Privilèges en Librairie. FAISONS défcnfes à tousîrnpri*...
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Le Coran, Volume 2

1786 - 514 pages
...de la vie de l'Expofant , ou à celle de dix années a compter de ce jour , fî l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 3O Août 1777, portant règlement fur la durée des Privileges en Librairie. Faifons défenfes à tous...
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La vie de Madame de Maintenon: institutrice de la royale maison de Saint-Cyr

Louis-Antoine marquis Caraccioli - 1786 - 612 pages
...l'Expofant décede avant l'expiration defdites dix années ; le tout confotmément aux articles 4' & 5 de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. Faifons défenfes a tous Imprimeurs, Libraires & autres perfonnes , de quelque qualité & condition...
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Tableau des révolutions de la littérature ancienne et moderne

Antoine de Cournand - 1786 - 348 pages
...de la vie de l'Expofànt , ou à celle de dix années à compter 'de ce jour, fi l'Expofànt décede avant l'expiration defdites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confêil , du 30 Août i777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FA I so...
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