| Georges Antoine Chabot - 1839 - 644 pages
...1 . Les degrés ne se comptent pas de la même manière, en ligne directe et en ligne collatérale. En ligne directe, on compte autant de degrés qu'il ya de générations entre les personnes à l'égard desquelles on veut connaître le degré de parenté. Du père au fils il n'ya qu'une seule... | |
| Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 pages
...qui descendent de lui : la deuxième est celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. 939. M c @ #' I e 4Ki Q niMu F Q ϔ. | L O~ o... X b W~ c U_ 5m Bzs 7 XҦ ~A .+*鴎 _ w 澗 # | _ petit-fils, au second; et réciproquement du père et de l'aïeul à l'égard des fils et petiis-fils.... | |
| Joseph Adrien Rogron - 1840 - 596 pages
...qui descendent de lui : la deuxième est celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. 737. ent de ses dettes. = four l'établiitement. Il e«t...il'éiablissementdes frais d'éducation : le> uns sont sujets au petit-fils, au second; et réciproquement du père et de l'aïeul i l'égard des fils et petits-fils.... | |
| 1841 - 850 pages
...752 , qui concerne les successions collatérales. DEGRÉS DE PARENTÉ. LIGNE DIRECTE. ARTICLE 737. En ligne directe , on compte autant de degrés qu'il...générations entre les personnes : ainsi le fils est, a l'égard du père , au premier degré ; le petit-fils , au second ; cl réciproquement du père et... | |
| 1841 - 1048 pages
...dit ci-après, v° Sardaigne. * Dans le droit civil , tant eu ligne directe qu'en ligne collatérale, on compte autant de degrés qu'il ya de générations entre les personnes; pourtant l'oncle et le neveu sont au 3« degré, le droit canonique ne compte, en ligue collatérale,... | |
| 1841 - 1052 pages
...dit ci-après, i'° Sardaigne. 1 Dans le droit civil, tant en ligne directe qu'en ligne collatérale, on compte autant de degrés qu'il ya de générations entre les personnes; pourtant l'oncle et le neveu sont au 3* degré. Le droit tanonique ne compte, en ligne collatérale,... | |
| 1843 - 590 pages
...avec ceux dont elle descend ; la deuxième est celle qui lie le clicf avec ceux qui descendent de lui. En ligne directe, on compte autant de degrés qu'il ya de générations : ainsi le fils est, à l'égard du père, au premier degré, le petit-fils au second; et réciproquement... | |
| Joseph Adrien Rogron - 1843 - 636 pages
...une personne avec ceux dont elle descend. [HOLLANDE. Art. ô-IGclôlT du nouveau Code civil.] 737. En ligne directe, on compte autant de degrés qu'il ya de générations enlri' les personnes : ainsi le fils est, à l'égard du père, au premier degré ; le pelil fils,... | |
| 1843 - 814 pages
...avec ceux dont elle descend ; la deuxième est celle qui lie le chef avec ceux qui descendent de lui. En ligne directe, on compte autant de degrés qu'il ya de générations : ainsi le fils est , à l'égard du père , au premier degré, le petit-fils au second; et réciproquement... | |
| Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1846 - 820 pages
...descendent de lui; la deuxième lie une personne avec ceux qui comme elle descendent d'un même chef. En ligne directe, on compte autant de Degrés qu'il ya de générations entre les personnes ; en ligne collatérale , les Degrés se comptent par les générations, depuis l'un des parents jusques... | |
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