| Augustin Calmet - 1862 - 696 pages
...a proximo in proximo transeamus (l. 10, § Gradus eo). Suivant le droit civil, « en ligne dirertr. on compte autant de degrés qu'il ya de générations entre les personnes ; ainsi le fils est a l'égard du père, an premier degré; le petit-fils au second ; et réciproquement du père et de... | |
| David Eugène Lévi Alvarès - 1864 - 430 pages
...lui. La ligne directe ascendante est celle qui lie le chef de la famille avec ceux dont il descend. En ligne directe, on compte autant de degrés qu'il ya de générations entre les personnes qui composent la ligne. En ligne collatérale, on compte autant de degrés qu'il ya de générations... | |
| Haiti - 1865 - 606 pages
...la deuxième est celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. — C. civ., 595. Art. 597. En ligne directe on compte autant de degrés qu'il...est, à l'égard du père, au premier degré ; le gptit-fils, au second ; et réciproquement du père et de l'aïeul, à l'égard des fils et petit-fils.... | |
| France - 1866 - 934 pages
...qui descendent de lui : la deuxième est celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. 737. 7, 184, 348. 169. petit-fils, au second ; et réciproquement du père et de l'aïeul à l'égard des fils et petits-fils.... | |
| France, Augustin Roger - 1866 - 1214 pages
...qui descendent de lui ; la deuxième est celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. 737. 866 petit-fils, au second ; et réciproquement du père et de l'aïeul à l'égard des fils et petit-fils.... | |
| France - 1866 - 556 pages
...deuxième est ceile qui lie une personne avec ceux dont elle descend. 737 — En ligne directe, ou compte autant de degrés qu'il ya de générations...est , à l'égard du père , au premier degré ; le petit-fils , au second ; et réciproquement du père et de l'aïeul à l'égard des fils et petitsfils.... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1866 - 838 pages
...descendent de lui; la deuxième est celle qui « lie un individu avec ceux dont il descend. >> Art. 21. « En ligne directe, on compte autant de: « degrés qu'il ya de générations entre les person « uns. Ainsi, le Ills est à l'égard du père au pre« mier degré, le petit-lils au second,... | |
| Jean Joseph Delsol - 1867 - 724 pages
...qui descendent de lui ; la deuxième est celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. 737. En ligne directe, on compte autant de degrés qu'il...est, à l'égard du père, au premier degré ; le petit-fils, au second ; et réciproquement du père et de l'aïeul à l'égard des fils et petits-fils.... | |
| Jean Joseph Delsol - 1867 - 1360 pages
...qui descendent de lui ; la deuxième est celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. 737. En ligne directe, on compte autant de degrés qu'il...générations entre les personnes : ainsi le fils esl, à l'égard du père, au premier degré ; le petit-fils, au second ; et réciproquement du père... | |
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