| 1889 - 786 pages
...2. Sorel, I, 316. 3. Mai 1790. nellement dans la Constitution que « la nation française renonçait à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes , et n'emploierait jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple ». Principe généreux, qu'il convenait... | |
| Ludovic Jablonski - 1891 - 550 pages
...la souveraineté des autres nations. « La nation française, dit la Constitution de 1791, renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » C'est pour rendre plus sûre l'observation... | |
| Gabriel Coqueugniot - 1891 - 224 pages
...criminel de lèse-nation ; l'Assemblée nationale déclarant à cet effet que la nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et qu'elle n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. Art. 5. — Sur la même notification,... | |
| Louis de Loménie - 1892 - 516 pages
...Mirabeau pourtant propose dans son projet de décret le fameux article déclarant que « la France renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais la force contre la liberté d'aucun peuple ». Confiants dans la puissance d'expansion... | |
| Henry Morse Stephens - 1892 - 574 pages
...This principlo was embodied in Title VI of the Constitution of 1791 : ' La Nation Française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple.' i The Treaty of the Pyrénees was... | |
| I︠A︡kov Aleksandrovich Novikov - 1893 - 772 pages
...libérale. Aussi le titre VI de la constitution qu'elle élabora porte : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et elle n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. -i Lo monde jouirait aujourd'hui... | |
| I︠A︡kov Aleksandrovīch Novīkoov - 1893 - 806 pages
...libérale. Aussi le titre VI de la constitution qu'elle élabora porte : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et elle n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » Le monde jouirait aujourd'hui... | |
| Jean Philippe Guy Le Gentil marquis de Paroy - 1895 - 548 pages
...coupable de lèse-nation; l'Assemblée nationale déclarant à cet effet que la nation francaise renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et qu'elle n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. « 5° Sur la même notification,... | |
| 1897 - 530 pages
...Constituante faisait cette déclaration, par la bouche de Robespierre : < La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple » (Décret du 22 mai 1790. Art. 4).... | |
| Ernest Lavisse - 1896 - 1010 pages
...essayaient d'armer contre nous. Le 22 mai 1190, elle décréta « que la nation française renonçait à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes », et, si elle annexa néanmoins Avignon et le ComtatYenaissin (14 septembre 1191), c'est parce que les habitants... | |
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