 FRANCE ET DE NAVARRE , A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres •des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos...  Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence - Page lxxixby Jean Baptiste Denisart, Jean Baptiste François Bayard, L. Calenge, Armand-Gaston Camus, Meunier - 1783Full view - About this book
 | Jean Baptiste de La Chapelle - 1765 - 424 pages
...au Public. A Paris ce 1.6 Mai 17504 CASSINI. PRIVILEGE DU ROY. LOUIS PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlemens , Maîtres des Requêtes, ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil... | |
 | Charles Rollin - 1765 - 670 pages
...empêcher l'impreffion. A Paris ce 16 de Mai 1740. SECOUSSE. Tome IV. LOUIS, PAR LA GRACE DE DltO, Roi DH FRANCE ET DE NAVARRE ; A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôrel , GrandCon'eil , Prévôt... | |
 | Charles François Toustain, René Prosper Tassin - 1765 - 812 pages
...Diferentes manières de commencer les aftes eccléfiaftiqucs. \ L CuiS PAR LA GRACE DE DlEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE. A nos âmes & féaux Confeillers , les gens renans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre I ôtel , Grand-Confeil... | |
 | Joseph B. Morel - 1766 - 442 pages
...CAPPERONNIERi. PRIVILÈGE DU ROI. JLlO UIS, PAR LA GRACE DE DlBtl , Roi DH FRANCE ET DE NAVARRE : à nos âmes & féaux Confeillers les gens tenant nos Cours de Parlement, Maître des Requêtes ordinaire de notre Hôtel, Grand-Confeil , Prévôt de Paris ., Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans... | |
 | Richard de Bury (homme de lettre) - 1766 - 410 pages
...Parisce i} Mars 176}. L'ABBÉ GRAVES. PRIVILEGE DU ROI. JL/OUIS, par la grâce de Dieu, Roi de Trance & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs... | |
 | François Lacombe - 1766 - 592 pages
...Public. A Paris, ce il Novembre 1759. DEGUIGNES. PRIVILÈGE DU ROI. LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux C'onfeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil ,... | |
 | Hubert-Pascal Ameilhon - 1766 - 378 pages
...Letrres. A Paris ce ii Juillet Signé BELLEY. PRIVILÈGE DU ROI. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maître des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-L'onfeil ,... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - 1767 - 396 pages
...Signé, GIBERT. PRIVILEGE DU ROI. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France te de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenant nos Cours de...Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prevôt de Paris, Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il... | |
 | Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcet - 1767 - 92 pages
...le i 8 Novembre 1766. MONTUCLA. PRIVILEGE DU ROI. JL OUÏS, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenant nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de notreHôtel, Grand-Confeil , Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux,... | |
 | François Para du Phanjas - 1767 - 464 pages
...l'Académie des Arcades de Rome. , PRIVILÈGE DU ROI. ъ • LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant nos Cours de Parlement ,Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand-Confeil, Prévôt de Paris, Bailliis, sénéchaux,... | |
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