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" Les curés élus et institués prêteront le même serment que les évêques dans leur église, un jour de dimanche, avant la messe paroissiale, en présence des officiers municipaux du lieu , du peuple et du clergé. "
Une nouvelle page au martyrologe de 1793 d'après un manuscrit inédit ... - Page 360
by abbé Henri Lelièvre - 1886 - 396 pages
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., Volume 1

France - 1824 - 544 pages
...d'autre serment , sinon qu'il fait profession de la religion caSholique, apostolique et romaine. 38. Les curés élus et institués prêteront le même...Jusque-là , ils ne pourront faire aucune fonction curiale (i). 3g. 11 y aura, tant dans l'église cathédrale que dans chaque église paroissiale, un registre...
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Volk en taal: maandschrift over gebruiken, geschiedenis ..., Volumes 1894-1895

1895 - 216 pages
...forme des élections. (2) Les curés élus ou constitués prêteront Ie même serment que lesévèques, un jour de dimanche, avant la messe paroissiale, en...officiers municipaux du lieu, du peuple et du clergé. (3) On doit regarder tout les serments civiques comme des parjures et des sacrilèges indignes, non-seulement...
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Revue de Gascogne: Bulletin Bimestrial de la Société Historique de ..., Volume 5

1905 - 600 pages
...notaires et lequel serment sera pour satisfaire à ladite Loi, réitéré par le dit sieur Saurine en présence des officiers municipaux du lieu, du peuple et du clergé en la paroisse cathédrale dudit évêché des Landes, lors de sa prise de possession, a donné et...
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