 | Amédée Gabourd - 1858 - 498 pages
...IX. Les curés qui, à cause de leur grand âge ou de leurs infirmités, ne pourraient plus vaquer a leurs fonctions, en donneront avis au directoire du...département, qui, sur les instructions de la municipalité et de l'administration du district, laissera à leur choix, s'il ya lieu, ou de prendre un vicaire... | |
 | Jacomy - 1859 - 686 pages
...seront versés dans la caisse du district, pour subvenir aux dépenses dont il va être parlé. 9. Les curés qui, à cause de leur grand âge ou de leurs infirmités, ne pourraient plus vaquer à leurs fonctions, en donneruril avis au directoire du département, qui, Mjr... | |
 | Michel André Abbé - 1860 - 570 pages
...seront versés dans la caisse du district pour subvenir aux dépens dont il va être parlé, « ART. 9. Les curés qui, à cause de leur grand âge ou de leurs infirmités, ne pourraient plus vaquer à leurs fonctions, en donneraient avis au directeur du département, qui, sur... | |
 | Augustin Calmet - 1862 - 696 pages
...seront versés dans la caisse u district pour subvenir aux dépens dont il ta être parlé. Art. 0. Les curés qui, à cause de leur grand âge ou de leurs infirmités , ne pourraient plus vaquer à leurs fonctions, en donD' raient avis au directeur du département, qui,... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - 1862 - 646 pages
...dans la misse dit district pour subvenir aux dépenses (loin i Iva être parlé. (Ib., а. 8.) !). Les curés qui, à cause de leur grand âge ou de leurs infirmités , ne pourraient plus vaquer à leurs fonctions, en donneront avisau directoire du département , qui , sur... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - 1862 - 786 pages
...passent ôlre. Le décret sur la Constitution civile du clergé changea ces principes. — « Les euros qui, à cause de leur grand âge ou de leurs infirmités, ne pourraient plus vaquer à leurs fondions, porte ce décret , eu donneront avis au directoire du département,... | |
 | Auguste Vacquerie - 1863 - 506 pages
...de village était 1,200 livres; les vicaires étaient payés de 700 livres à 6,000 ; les prêtres qui, à cause de leur grand âge ou de leurs infirmités, ne pouvaient plus vaquer à leurs fonctions, avaient une pension de retraite; il était bien entendu qu'évêques... | |
 | Heinrich Joseph Wetzer - 1864 - 562 pages
...seront versés dans la caisse du district pour subvenir aux dépens dont il va être parlé. « Art. 9. Les curés qui, à cause de leur grand âge ou de leurs infirmités, ne pourraient plus vaquer à leurs fonctions, en donneraient avis au directeur du département, qui, sur... | |
 | Jean Baptiste Raulx - 1865 - 690 pages
...seront versés dans la caisse de district, pour subvenir aux dépenses dont il va être parlé. 9. Les curés qui, à cause de leur grand âge ou de leurs infirmités, ne pourraient plus vaquer à leurs fonctions, en donneront avis au directoire du département, qui, sur... | |
 | pope Pius VI - 1871 - 490 pages
...versés dans le caisse du district pour subvenir aux dépenses dont il va être parlé. ARTICLE 9. Les curés qui , à cause de leur grand âge ou de...département, qui, sur les instructions de la municipalité et de l'administration du district, laissera à leur choix, s'il ya lieu, ou de prendre un vicaire... | |
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Les curés qui, à cause de leur grand âge, ou de leurs infirmités, ne pourraient plus vaquer à leurs fonctions, en donneront avis au directoire du département qui... 
