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" ... d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... "
Saint Eugène: le culte de ses reliques à travers les siècles - Page 316
by Eugène Tessier - 1889 - 396 pages
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Mémoires de la Société historique et archéologique de l ..., Volumes 10-12

Société historique et archéologique de l'arrondissement de Pontoise et du Vexin - 1886 - 490 pages
...jeunes filles qui leur est et sera confiée ; » d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roy ; et de maintenir de » tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée « nationale et acceptée par le Roy. » On avait ainsi réuni par une habileté hypocrite , ce qui était permis avec...
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Mémoires, Volume 4

Société des lettres, des sciences, des arts, de l'agriculture et de l'industrie de Saint-Dizier - 1887 - 506 pages
...avec soin sur tous les fidèles de leur paroisse, d'être lidèles à la Nation, à la Loi, au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et sanctionnée par le roi. Ce serment est prêté dans la chaire de vérité, en présence d'une délégation...
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Revue de Bretagne et de Vendée, Volume 2

1857 - 686 pages
...Constitution civile du clergé. En conséquence ils » jureront, en vertu du décret ci-dessus...., de maintenir de tout leur » pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et » acceptée par le roi , savoir : ceux qui sont actuellement dans leur » diocèse ou dans leur cure,...
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La Vendée angevine: les origines--l'insurrection (janvier 1789-31 ..., Volume 1

Célestin Port - 1888 - 472 pages
...peine de déchéance, à tous évêques, curés, vicaires, de prêter dans la huitaine le serment a de « maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée « par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. » Il fut publié à Angers dès le 9 janvier 1791, à Cholet le dimanche 23,...
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Annuaire statistique du departement de l'Yonne, Volume 54

1889 - 450 pages
...lever tous la main » et à prêter le serment « d être fidèles à la nation, à la loy, au roy, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roy. » Tous les citoyens, enthousiasmés par ces nobles paroles, « levèrent la...
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Histoire du clergé, pendant la Révolution française, Volume 2

Bertrand Robidou - 1889 - 466 pages
...ecclésiastiques salariés par l'Etat (évêques, curés, vicaires), de prêter, dans la huitaine, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Le délai de huit jours comptait du moment de la publication du décret dans...
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Précis des travaux

Académie de Stanislas (Nancy, France) - 1890 - 1238 pages
...du Saint-Siège, je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi, et de défendre, auprès de la cour de Rome, ses ministres et ses agents, les Français qui se trouvent...
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Docunments relatifs à l'histoire du Gévaudan...

Ferdinand André - 1892 - 1382 pages
...ont juré, le 14 juillet 1790, de rester à jamais fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi,, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. Ici elles ont juré, en présence de l* Administration, de protéger de tout...
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Histoire du Décanat de la Madeleine de Lille, 1229-1892

Henri Desmarchelier - 1892 - 548 pages
...qui lui est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; et le procureur de la commune a requis en outre, que le secrétaire-greffier de la commune écrivit sur...
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Revue de Gascogne: bulletin bimestrial de la Société historique ..., Volume 33

1892 - 620 pages
...de la paroisse) qui leur était confié, d'être fidèles à la nalion, à la loi et au roi, et do maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi », laquelle contenait, parmi ses articles essentiels, la consliluliun civile...
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