| 1857 - 686 pages
...Constitution civile du clergé. En conséquence ils » jureront, en vertu du décret ci-dessus...., de maintenir de tout leur » pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et » acceptée par le roi , savoir : ceux qui sont actuellement dans leur » diocèse ou dans leur cure,... | |
| Célestin Port - 1888 - 472 pages
...peine de déchéance, à tous évêques, curés, vicaires, de prêter dans la huitaine le serment a de « maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée « par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. » Il fut publié à Angers dès le 9 janvier 1791, à Cholet le dimanche 23,... | |
| 1889 - 450 pages
...lever tous la main » et à prêter le serment « d être fidèles à la nation, à la loy, au roy, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roy. » Tous les citoyens, enthousiasmés par ces nobles paroles, « levèrent la... | |
| Bertrand Robidou - 1889 - 466 pages
...ecclésiastiques salariés par l'Etat (évêques, curés, vicaires), de prêter, dans la huitaine, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Le délai de huit jours comptait du moment de la publication du décret dans... | |
| Académie de Stanislas (Nancy, France) - 1890 - 1238 pages
...du Saint-Siège, je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi, et de défendre, auprès de la cour de Rome, ses ministres et ses agents, les Français qui se trouvent... | |
| Ferdinand André - 1892 - 1382 pages
...ont juré, le 14 juillet 1790, de rester à jamais fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi,, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. Ici elles ont juré, en présence de l* Administration, de protéger de tout... | |
| Henri Desmarchelier - 1892 - 548 pages
...qui lui est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; et le procureur de la commune a requis en outre, que le secrétaire-greffier de la commune écrivit sur... | |
| 1892 - 620 pages
...de la paroisse) qui leur était confié, d'être fidèles à la nalion, à la loi et au roi, et do maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi », laquelle contenait, parmi ses articles essentiels, la consliluliun civile... | |
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