| 1893 - 584 pages
...imposé à tous les ecclésiastiques par le décret du 26 décembre 1790, « d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi », et il ne veut pas... | |
| Ernest Lavisse - 1896 - 1014 pages
...Par l'organe de leur président La Fayette, les fédérés jurèrent d'être à jamais fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale. Le président de l'Assemblée nationale prêta... | |
| Société des lettres, sciences et arts de Bar-le-Duc - 1896 - 798 pages
...et heure de midy le maire a prêté et fait prêter à tous les citoyens le serment d'être fidèle à la Loi et au Roi, de maintenir de tout leur pouvoir tous les décrets de l'Assemblée nationale acceptés par Sa Majesté et de faire régner entre eux... | |
| Ernest Lavisse - 1896 - 1010 pages
...l'organe de leur président La Fayette, les fédérés jurèrent d'être à jamais lidèlcs à la nalion, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale. Le président de l'Assemblée nationale prêta... | |
| Amiens (France). Commission municipale des archives - 1897 - 482 pages
...fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout votre pouroir, sur les réquisitions des Corps administratifs et Municipaux, la constitution...prêter pareillement, sur les mêmes réquisitions, main forte à l'exécution des Ordonnances de justice et à celle des décrets de l'Assamblée nationale... | |
| 1791 - 52 pages
...députés à la fédération générale « ont juré , le 14 juillet 1790. d'être 4 jamais fidele» à la nation , à la loi et au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale , et acceptée par le roi ; de protéger la... | |
| Société historique et archéologique de l'Orne - 1898 - 1012 pages
...veiller avec soin sur les fidèles des diocèses et cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. « A défaut de prêter... | |
| Société archéologique, historique, littéraire et scientifique du Gers - 1905 - 352 pages
...juré avec la plus grande solennité de ne jamais abandonner leurs drapeaux, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, de se conformer aux règles de la discipline militaire et de vivre libres... | |
| Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois - 1901 - 332 pages
...juré et prêté le serment requis par le décret, « d'estre fideles a la Nation, a la Loy et au Roy, de maintenir de tout leur pouvoir, sur la réquisition...Royaume, et de prêter pareillement, sur les mêmes requisitions, mainforte à l'exécution des ordonnances de justice et à celle des décrets de l'assemblée... | |
| Etienne Brossard - 1904 - 534 pages
...des officiers municipaux, en présence de la Commune assemblée, le serment d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout...municipaux, la constitution du royaume et de prêter main forte à l'exécution des ordonnances de justice et à celle des décrets de V Assemblée nationale... | |
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