Extraits fous quelque prétexte que ce foit d'augmentation , corre&ion , change^ ment de titre ou autrement , fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits... Rituel du diocèse de Périgueux - Page xv1763Full view - About this book
| 1712 - 344 pages
...Livré en tout ni en partie lans là permiffion expreflè 8c par écrit dudît Sieur Ex— pofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de quinze Cent livres d'amende contre chàctin «fcs contrevenàn's i ddflt • lin : tiers à Nous ,... | |
| Nicolas Malebranche - 1712 - 618 pages
...debiter , ni contrefaire ledit Livre.fans la permiffîon expreflè,& par écrit, dfldit Expofantfl ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacundes contrevenans, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
| Claude Fleury - 1713 - 778 pages
...faifis en quelque lieu qu'ils foient trouvez, fans le confentement exprès & par écrit dudit expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de dix mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
| Jean Frain du Tremblay - 1713 - 342 pages
...contrefaire ledit Livre en tout, ni en partie , fans la permùTicn exprefle & pat écrit dudic Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation de$ Exemplaires contrefaits 9 de quinze cens livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont... | |
| Charles Reyneau - 1714 - 504 pages
...ni en partie, ni d'en faire aucuns Extraits fans la permiflîon cxprcfle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-... | |
| Thomas Baker - 1714 - 390 pages
...tout ni en partie t fans la permiffionexprcffe, & par écrit, dudit Sieur expofant , ou de CLUX qni auront droit de lui, à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à .Nous, un tiers à l'Hôtel... | |
| Roger de Rabutin comte de Bussy - 1716 - 402 pages
...(icklîts Livres en tout , ni ça partîe , fans la pcrmîltion «prefle & par é'crît dudic Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois mille Uvres d'amende contre chacun des contrevcnans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hottcl Dieu de... | |
| Néricault Destouches - 1718 - 350 pages
...contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie fans fans la permifiîon expreflc & par écrit dndit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre chacun des contrcrenans, dont un titrs à Noos , un tiers àl'HôrelDieu... | |
| Gabriel Girard - 1718 - 344 pages
...de titre , ou aifcutmuit , fans la ptrmiffion expreûè £( par écrit dudit fieur Expofant , ou d* ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cents livres d'amende contre chacun des contrevenansi, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-... | |
| Louis Bourgeois du Chastenet - 1718 - 898 pages
...changement de titre , ou autrement , fans la permiffion exprefle , & par écrit audit: Expofam ,ioiiideAeux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de '.feront enregiftrées tout au long fur le 9*№W «Ч: vente ,i4J en lera mis deux Bxemplaires, dans... | |
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