 Extraits fous quelque prétexte que ce foit d'augmentation , corre&ion , change^ ment de titre ou autrement , fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits...  Rituel du diocèse de Périgueux - Page xv1763Full view - About this book
 | Antoine Arnauld - 1781 - 744 pages
...en aucune manière, en tout ni en partie, fans la permiflîon exprefle & par écrit du dit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, & de trois millelivres d'amende contre chacun des contrevenants, applicable un tiers à Nous, un tiers... | |
 | Antoine Arnauld - 1782 - 798 pages
...aucune manière, en tout ni en partie, fans la permiiîîon exprelTe & par écrit du dit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , & de trois millelivres d'amende contre chacun «les contrevenants, applicable un tiers à Nous, un... | |
 | Belidor (M., Bernard Forest de) - 1782 - 540 pages
...changement de titre ou autrement , fans la permiilion exprefle ou par écrit dudit Sieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires imprimés , contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenant ,, dont un... | |
 | 1783 - 516 pages
...quelque prétexte que ce puiiTe être, fans la permiffiou expreiTe & par écrit de notredit Coufin ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, & de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à... | |
 | 1784 - 518 pages
...correction , changement de titre , ou autrement, fans la permiflion exprefla & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | 1784 - 532 pages
...correction , changement de titre , ou autrement, fans la permiflion expreUe & par écrit dudit Expofant eu de ceux qui auront droit de lui à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, defîx mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | 1790 - 840 pages
...fous quelqu: prétexte que ce foit , fans la permilïion expreflb & par écrit dudit Sieut Ëvèque ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, & de lix mille livres d'amende contre chacun des contrevenants» qui ne pourra être modérée pour... | |
 | Louis François Dubois de Saint-Gelais - 1885 - 308 pages
...correSion, changement de titres ou autrement, fans la permijion expre/e & par éerit du dit jleur expofant ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation...des exemplaires contrefaits, de trois mille livres famende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à nous, un tiers à Filôtel-Dieu de paris,... | |
 | Société académique de l'arrondissement de Boulogne-sur-Mer - 1912 - 564 pages
...prétexte que ce puisse être, sans la permission expresse, et par écrit 5IÉJI. SOC. ACAD., T. XXVII. 22 dudit sieur Evêque, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
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