Extraits fous quelque prétexte que ce foit d'augmentation , corre&ion , change^ ment de titre ou autrement , fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits... Rituel du diocèse de Périgueux - Page xv1763Full view - About this book
| Louis François Dubois de Saint-Gelais - 1885 - 308 pages
...correSion, changement de titres ou autrement, fans la permijion expre/e & par éerit du dit jleur expofant ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation...des exemplaires contrefaits, de trois mille livres famende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à nous, un tiers à Filôtel-Dieu de paris,... | |
| Société académique de l'arrondissement de Boulogne-sur-Mer - 1912 - 564 pages
...prétexte que ce puisse être, sans la permission expresse, et par écrit 5IÉJI. SOC. ACAD., T. XXVII. 22 dudit sieur Evêque, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
| abbé Prévost - 1967 - 468 pages
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| François Granet - 1975 - 942 pages
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