 | France - 1839 - 600 pages
...Leurs Majestés le Roi des Français, fEmpereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême , la Reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, d'une part, et Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, de l'autre part,... | |
 | France - 1839 - 602 pages
...je Roi des Français, l'Empereur d'Autriche, Roi 4e Hongrie et de Bohême, la Reine du Royaume -Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi des Belges, est déclaré n'être point obligatoire pour les Hautes... | |
 | J.B. Duvergier - 1840 - 562 pages
...leurs majestés le roi des Français , l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de tontes les Russies, et sa majesté le roi des Belges , est déclaré n'être point obligatoire pour... | |
 | 1841 - 852 pages
...les traités signés en ce jour entre LL. MM. l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , le roi des Français, la reine du royaume-uni de la...d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies d'une part, et SM le roi des Pays-Bas , grand-duc de Luxembourg, de l'autre part , et entre... | |
 | 1841 - 878 pages
...entre SM le roi des Belges et LL. MM. l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Uohêmc , le Koi dns Français , la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne...d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, est déclaré n'être point obligatoire pour les hautes parties contractantes. Art. 3. L«... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1841 - 1182 pages
...Majeste" le Roi des Beiges, avec Leurs Majeste's l'Empereur d'Au triebe, le Roi des FranQais , le Roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse et l'Einpereur de toutes les Russies ; observation sur laquelle le soussigne croit ne pas devoir insister,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1842 - 574 pages
...l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi des Français, la Reine du royaume -uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes las Russies. En foi de quoi) les plénipotentiaires respectifs on! signé le présent traité, et y... | |
 | Étienne Constantin baron de Gerlache - 1842 - 1136 pages
...teneur en peu de mots. • SH le roi des Belges, d'une part, et IL MM. l'empereur d'Autriche, le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur do toutes les Rnssies , de l'autre , ayant pris en considération l'état actuel de la Belgique et... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1844 - 628 pages
...Majestes l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Boheme, le Koi des Fran^ais, la Reine du ftoyaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, persuade's que Leur union et Leur accord offrent a l'Europe le gage le plus certain de la... | |
 | Théodore Ortolan - 1845 - 980 pages
...entre SM le Roi des Français et LL. MM. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohême; la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Em. pereur de toutes les Russies, d'une part, et SH le Sultan, de l'autre part, ayant pour objet... | |
| |
Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Sardaigne et le Sultan s'engagent à restituer à Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies les... 
