 | Almire René Jacques Lepelletier de la Sarthe - 1855 - 752 pages
...une distinction entre les enfants trouvés et les enfants abandonnés. Les premiers, moins nombreux, sont ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés; les seconds, qui nés de père et mère connus, d'abord élevés par eux, ont été ensuite abandonnés.... | |
 | Emile de Girardin - 1858 - 542 pages
...cette époque, mais preuve irrécusable aussi de l'amélioration des mœurs de notre temps. Les enfans trouvés sont ceux qui, nés de père et mère inconnus,...été trouvés exposés dans un lieu quelconque, ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. Les enfants abandonnés sont ceux qui, nés de... | |
 | Maurice Block - 1860 - 574 pages
...les enfants qui profitent des bienfaits de l'assistance sont ou les enfants trouvés, c'est-à-dire ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque ou portés dans les hospices destinés à les recevoir; ou les enfants abandonnés, c'est-à-dire ceux... | |
 | Barthélemy Pocquet - 1877 - 386 pages
...dont l'éducation est confiée à la charité publique » en trois catégories : les enfants trouvés, qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque ou portés 1 . La Vérité sur les enfants trames, par le docteur Brochard. — L'Enfance n Paris, par... | |
 | 1879 - 782 pages
...catégories : 1° les enfants trouvés ; 2° les enfants abandonnés ; 3° les orphelins pauvres. Les enfants trouvés sont ceux qui, nés de père et mère inconnus,...été trouvés exposés dans un lieu quelconque, ou portés dans les hospices destinés à les recevoir, ; Les enfants abandonnés sont ceux qui, nés... | |
 | 1879 - 608 pages
...catégories : les enfants trouvés, les enfants abandonnés, les orphelins pauvres. ART. 2. Les enfants trouvés sont ceux qui, nés de père et mère inconnus,...été trouvés exposés dans un lieu quelconque ou portés dans des hospices destinés à les recevoir. ART. 3. Dans chacun de ces hospices, il doit exister... | |
 | Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse - 1879 - 730 pages
...d'Etat. Les enfants, par ce décret, sont divisés en trois catégories : 1° Les enfants trouvés, ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque ou portés dans les hospices destinés à les recevoir (art. 2); 2° Les enfants abandonnés qui, nés... | |
 | Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse - 1879 - 724 pages
...d'Etat. Les enfants, par ce décret, sont divisés en trois catégories : 1° Les enfants trouvés, ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque ou portés dans les hospices destinés à les recevoir (art. 2); 2° Les enfants abandonnés qui, nés... | |
 | Paul Arrivière - 1883 - 1034 pages
...1811 qui a établi ces distinctions. Il s'exprime ainsi dans les articles 2, 5 et 6 : c Les enfants trouvés sont ceux qui nés de père et mère inconnus...été trouvés exposés dans un lieu quelconque ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. » t Les enfants abandonnés sont ceux qui, nés... | |
 | Société générale des prisons (France) - 1883 - 1034 pages
...Le décret détermine ensuite la valeur légale des termes employés. Les entants trouvés (art. 2) sont ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont...été trouvés exposés dans un lieu quelconque ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. Les enfants abandonnés (art 5) comprennent ceux... | |
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Les enfants trouvés sont ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque, ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. 
