Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit... Rituale ad usum diœcesis Atrebatensis1757Full view - About this book
| Jean Baptiste Louis de Romé de L'Isle - 1773 - 348 pages
...fous quelque prétexte que ce puifTe être, (ans la permùtion exprcfle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
| Joseph-Blaise Garnier - 1773 - 548 pages
...quelque prétexte que ce puiflc être , fans la pcrmi ilion expreíTe Se par écrit dudi» Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevcnans , dont un tiers à Nous , un tiers à J'Hôtcl-Dicu... | |
| Nicolas Jamin - 1773 - 360 pages
...fous quelque pretexte que ce puifTe être , fans la permi/fion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
| Rogue - 1773 - 464 pages
...quelque prétexte que ce puHIc être . fans la pcrmiffioa ciprclf c Sx par -écrit dudit F.xpol'ant , ou de ceux, qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contreraits , de trois mille livree d'amende contre chacun des contrevenants, dont un tiers à Nous... | |
| Pierre Jaubert - 1773 - 762 pages
...fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiflion exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaire? contrèfaits , de trois milîe livres d'ataendc contre chacun des contrevenants , dont... | |
| François-Thomas-Marie de Baculard d' Arnaud - 1773 - 396 pages
...quelque prétexta que ce puilfe être , fans la pcrmîfiîon exprefTeêc par, écrie dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplairescontrefaits , de trois miile livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiets... | |
| François-Thomas-Marie de Baculard d' Arnaud - 1774 - 198 pages
...fous quelque prétexte que ce puinè être, fans la permiflîon exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits ,de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
| Jean-François de Vaines - 1774 - 562 pages
...fous quelque prétexte que ce puille être , fans la permiffion expre/Te & par écrit duditExpofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
| Bergier (M., Nicolas-Sylvestre) - 1774 - 480 pages
...fous quelque prétexte que ce puille erre, fans la permiflion cxpreffe & par écrit dudit K>.io!ant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mi'le livre» d'amende contre chacun des contrevenons, dont un tiers à Nous . un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
| Vaines (Dom de) - 1774 - 588 pages
...fous quelque prétexte que ce puiiTe être , fans la permiflîon exprefle & par écrit duditExpofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants ,, dont un tiers à Nous , un tiers à... | |
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