Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit... Rituale ad usum diœcesis Atrebatensis - Page 121757Full view - About this book
 | Joseph de La Porte, Jean-François de La Croix - 1771 - 634 pages
...fous quelque prétexte que ce puittê être, fans la permifïion exprefle &par écrit diUit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefait: , détroit mille livres d'amende contre chacun des contrevenant , dont un tiers à Nous... | |
 | Edme de La Poix de Fréminville - 1771 - 783 pages
...fous quelque prétexte que ce puifleêtre, fans la p>ermiffipn exprefTe Se par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ,à peine de confifcation des Exemplaires contrefait!, «de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , donc un tiers à Nous... | |
 | François Henri Turpin - 1771 - 464 pages
...prétexte qne ce puiiîs eue , fans la permi/fion exprtfle & pai écrit dudit Expofant , ou de ceur qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois niille livres d'amende contre chacun des contrever.an» , dont un tiers à Nous, un tiers à... | |
 | Germanès (de.) - 1771 - 332 pages
...ibus quelque prétexte que ccpuiOTectre , fans lapermifîïon exprclfe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Excmplaites contrefaits , de ttois mille f livres d'amende contre chacun des conttevenans , dont un... | |
 | Christoph Hermann von Manstein - 1772 - 450 pages
...fous quelque prétexte que ce puiffe être , fans la permiffion expreffe & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel... | |
 | Daniel Jousse, France - 1772 - 540 pages
...quelque prétexte que ce ' puiffe être , fans la permiffion expreffe, &: par écrit , dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants , donc un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel... | |
 | Aimé-Henri Paulian - 1772 - 295 pages
...fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiffion expreiTe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Quintus Curtius Rufus - 1772
...fous quelque prétexte que ce puifle être., fans la permiifion exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amande contre chacun des contrevenons , dont un tiers à' Nous, un tiers à l'Hôtel... | |
 | Francisco Sobrino - 1772 - 486 pages
...fous quelque prétexte que ce puiffe être , fans la permiflion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Vincent Huby - 1772 - 460 pages
...quelque prétexte que ce puifie être , fans la permiflîon exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende , contre chacun des contrevenants , dontun tiers àNous, un tiers àl'Hôtel-Dieu... | |
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