 Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit...  Rituale ad usum diœcesis Atrebatensis - Page 121757Full view - About this book
 | Jean François de La Croix - 1772 - 940 pages
...quelque prétexte que ce puifle être , fans la permimon exprefle, & par écrit, dudit Expofant, eu de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Claude Fleury - 1772 - 698 pages
...même de traduftion étrangère ou autrement, fans la permilfion exprefTe & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , ne dix mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à... | |
 | L. Gandelot - 1772 - 436 pages
...prétexte qu« ce puifle être , fans la permiffion e*prefle & par écrit dudit Expolant , ou <!_• ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Etienne Leroyer de La Tournerie - 1772 - 528 pages
...fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiffion exprefTe & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaire* contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers... | |
 | Favart (M., Charles-Simon) - 1772 - 388 pages
...quelque prétexte que ce puiflc être , fans la permiffion expreflc & par écrit dudit Expofant, on de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaite, de trois mille livres d'amende contre chacun «les Contrrvenans, dont un tiers à Nous... | |
 | Savérien (M., Alexandre) - 1773 - 336 pages
...quelque prétexte que ce puiffe être , fans la permiflîon exprelïe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amçnde contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'HôtelDieu... | |
 | abbé Millot (Claude François Xavier) - 1773 - 430 pages
...fous quelque prétexte que ce puifTe être, fans la permiifion exprefiè , &par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Jean Baptiste Louis de Romé de L'Isle - 1773 - 350 pages
...fous quelque prétexte que ce puifTe être, (ans la permùtion exprcfle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Joseph-Blaise Garnier - 1773 - 536 pages
...quelque prétexte que ce puiflc être , fans la pcrmi ilion expreíTe Se par écrit dudi» Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevcnans , dont un tiers à Nous , un tiers à J'Hôtcl-Dicu... | |
 | Nicolas Jamin - 1773 - 360 pages
...fous quelque pretexte que ce puifTe être , fans la permi/fion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
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