 Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit...  Rituale ad usum diœcesis Atrebatensis - Page 121757Full view - About this book
 | Rogue - 1773 - 464 pages
...quelque prétexte que ce puHIc être . fans la pcrmiffioa ciprclf c Sx par -écrit dudit F.xpol'ant , ou de ceux, qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contreraits , de trois mille livree d'amende contre chacun des contrevenants, dont un tiers à Nous... | |
 | Pierre Jaubert - 1773 - 762 pages
...fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiflion exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaire? contrèfaits , de trois milîe livres d'ataendc contre chacun des contrevenants , dont... | |
 | François-Thomas-Marie de Baculard d' Arnaud - 1773
...quelque prétexta que ce puilfe être , fans la pcrmîfiîon exprefTeêc par, écrie dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplairescontrefaits , de trois miile livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiets... | |
 | Jean-François de Vaines - 1774
...fous quelque prétexte que ce puille être , fans la permiffion expre/Te & par écrit duditExpofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Bergier (M., Nicolas-Sylvestre) - 1774 - 480 pages
...fous quelque prétexte que ce puille erre, fans la permiflion cxpreffe & par écrit dudit K>.io!ant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mi'le livre» d'amende contre chacun des contrevenons, dont un tiers à Nous . un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Vaines (Dom de) - 1774
...fous quelque prétexte que ce puiiTe être , fans la permiflîon exprefle & par écrit duditExpofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants ,, dont un tiers à Nous , un tiers à... | |
 | 1774 - 436 pages
...fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiflion exprefle &c par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Jean Baptiste M. Renou de Chevigné - 1774 - 476 pages
...fous quelque prétexte que ce puilTè être, fans la permiflion exprelTe 8c par écrit Hudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants , dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel... | |
 | 1774 - 866 pages
...quelque prétexte que ce puilíe ctre , fans la permiffion exprefle & par écrit de notrcdic Coufin , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , & de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers... | |
 | Antoine Nicolas Servin - 1775 - 400 pages
...quelque prétexte que ce puiflè être , fans la permifllon exprefle & par écrit dudit Ëxpofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de 3000 livres d'amende contre chacun des Contrevenants , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-iDieu... | |
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