 Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit...  Rituale ad usum diœcesis Atrebatensis - Page 121757Full view - About this book
 | Pope Clement XIV - 1776 - 432 pages
...fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiffion expreffe & par écrit dudit expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à nous, un tiers à Fhôtel-Dieu... | |
 | Nicolson (Pere.) - 1776 - 444 pages
...fous quelque prétexte que ce puifle être, fans Ja perrmflion cxprefle Se. par écrit dudit Expofant, ou de . ceux qui .auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Jean François de La Croix - 1776 - 838 pages
...fous quelque pretexte que ce puilTc être , fans la permi on exprelTe & par ecrit dudit Expoiant , ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livtes d'amende conrrecliacun des contrevenants , dont un tiers à Nous , un tiers i l'HôtelDicu... | |
 | Alexis Piron - 1776 - 514 pages
...quelque prétexte que ce puilfe être, fans la permiflîon exprelfe & par écrit dudit Expofant, on de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille iivrcs d'amende contre chacun des contreTenants, dont un tiers a Nous-, un tiers à l'Hôtet-Dieu... | |
 | Cornelius Tacitus - 1776 - 528 pages
...quelque prétexte que ce puiflè être , fans la permiilîon expreife & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , Je trois nulle livres d'à* mende contre chacun des contrevenants , dont un tiers à Nous , un tiers... | |
 | Pierre Bulliard - 1776 - 62 pages
...quelque prétexte que ce puifle être , fans la pcrmirtîon expreffe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation tant des defleins , planches &c eftampes , <]ue des uftenciles qui auroient fervi à la contrefa&ion... | |
 | Bulliard - 1776 - 500 pages
...иеЦис préicxic que ce puilTe être , fans la pcrmiilion expreffe & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation tant des dclFeins , planches & eftampes , eue des uitenciles qui auroient fervi à la conticfacbon... | |
 | Louis-Valentin de Goetzmann - 1777 - 442 pages
...quelque prétexte mie ,çe puifle être , fans 1% permiflîon eaeprefie-fc par écrit dndiiMExpofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits ,de trois mille livres d'amende contre chacun des conUevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hâtei-Dieu... | |
 | Louis Antoine Caraccioli (marq. de.) - 1777 - 286 pages
...fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la pertniffion exprefle & par écrit dudit Expofane, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des exemplaires •contrefaits , de trois mille livres d'amende .contre chacun des contrevenants , donc •un tiers à Nous , un tiers... | |
 | Charles Desprez de Boissy - 1777 - 652 pages
...quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiflîon expreiïe & par écrit dudit Exposant, ou de ceux qui auront droit de lui • à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre/chacun des conr revenant- , dont un tiers à Nous , un tiers à... | |
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