 Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit...  Rituale ad usum diœcesis Atrebatensis - Page 121757Full view - About this book
 | 1784 - 574 pages
...fous quelque préiçxte <juc ce puifle être , fans la per 7* fexprefle & par écrit dndit Expofant , ou d"e ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'HôtelDieu... | |
 | 1784 - 532 pages
...correction , changement de titre , ou autrement, fans la permiflion expreUe & par écrit dudit Expofant eu de ceux qui auront droit de lui à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, defîx mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Louis Racine - 1785 - 324 pages
...changement de titre, ou autrement, fans la permtflîon expreffe 8c par écrit dudit Sieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous , un tiers à IHôtel-Dieu... | |
 | 1790 - 848 pages
...fous quelqu: prétexte que ce foit , fans la permilïion expreflb & par écrit dudit Sieut Ëvèque ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, & de lix mille livres d'amende contre chacun des contrevenants» qui ne pourra être modérée pour... | |
 | Manuel - 1865 - 524 pages
...quelque prétexte que ce puiffe être _, fans la permiflîon exprefle & par écrit de notredit Coufirt , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende , coctre chacun des cqntrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu... | |
 | Louis François Dubois de Saint-Gelais - 1885 - 308 pages
...correSion, changement de titres ou autrement, fans la permijion expre/e & par éerit du dit jleur expofant ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres famende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à nous, un tiers à Filôtel-Dieu... | |
 | [Louis Franc̜ois] Dubois de Saint-Gelais - 1885 - 312 pages
...correStion, changement de titres ou autrement, fans la permijflon exprejfe & par écrit du dit fleur expofant ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenons, dont un tiers à nous, un tiers à F Hôtel-Dieu... | |
 | Société académique de l'arrondissement de Boulogne-sur-Mer - 1912 - 564 pages
...puisse être, sans la permission expresse, et par écrit 5IÉJI. SOC. ACAD., T. XXVII. 22 dudit sieur Evêque, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
 | 1771 - 596 pages
...fous quelque pretexte que ce puirte être , fans la permiffion expreffe & paf écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Didier D. Arclais De Montamy - 1765 - 350 pages
...fbus quelque prétexte que ce puiffe être , fans la permiflïon expreffe & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
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