 Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit...  Rituale ad usum diœcesis Atrebatensis - Page 121757Full view - About this book
 | René-Josué Valin - 1760 - 842 pages
...quelque prétexte que ce puiffe être , fans la permiffion expreffe & par écrit dudit Ex-^ pofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contfevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
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