Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. Pastorale Parisiense - Page xviiby Catholic Church - 1786Full view - About this book
| 1757 - 640 pages
...notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale, Nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné ; difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît : Que l'Edit du Roi Henri fécond , du mois de Février ij 56, foit exécuté félon fa forme & teneur... | |
| Michel Duperray - 1759 - 666 pages
...notre certaine fcience , pleine puiflance ex. autorité Royale, Nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné, difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plait que toutes les unions de Bénéfices faites jufques à ce jour aux Archevêchés ou Evêchés,... | |
| Jean Jacques Piales - 1759 - 578 pages
...puiffance & autoriti royale , Nous avons pa* ees préfente; lignées de notre main , dit , déclan & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît ce qui fuit. PREMIEREMENT. . » Le choix des Examinateurs qui choix dei » doivent aiîlfter au concours établi... | |
| France - 1760 - 524 pages
...notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité royale , Nous avons par ces Préfentes fignées de notre main, dit, déclaré & ordonné, difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît ; Que tous ceux qui ont été bannis pat Sentence prcvotaîè ou ment préfidial en dernier reflbrt,... | |
| France - 1761 - 782 pages
...que de befoin notre Déclaration du moi; de Novembre i68j. Nous avons par ces Préfentes, /Ignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , Voulons & Nous plaît , que le pouvoir par Nous donné aux Elus par notre Edit de l'année 1669. de juger en dernier reflbrt... | |
| France - 1761 - 776 pages
...notre certaine fcience, pleine puiilànce & autorité Royale , Nous avons par cesPrefentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons, voulons & Nous plaiil, que les Curez à portion congrue , enfemble les Curez "décimateurs qui ne jouiffent que de... | |
| Antoine Gaspard Boucher d'Argis - 1762 - 504 pages
...autorité royale , Nous avons dit , déclaré & ordonné , & par ces préfentes lignées de notre main , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit. Article premier , Que conformément aux Articles CIX. CXXVIII. & CXXIX. de l'Ordonnan» ce d'Orleans de 1 560. & aux... | |
| 1763 - 494 pages
...certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale, Nous avons dit, déclaré & ordonné, difbns , déclarons & ordonnons, voulons & Nous plaît ce qui fuit. ARTICLE PREMIER. Dans chaque Paroifle de notre Royaume , il y aura deux Regiftres qui feront réputés tous deux authentiques... | |
| Joseph-Antoine-Toussaint Dinouart - 1766 - 574 pages
...le 13 Juillet fuivant. LOuis , PAR LA GRACE DE DIEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , &c. Nous avons dit, déclaré. & ordonné, difons , déclarons &...voulons & nous plaît ce qui fuit. ARTICLE. PREMIER. Dans chaque Baroiflè de notre Royaume , il y aura deux Regiftres qui feront réputés tous dçux authentiques,... | |
| Pierre Le Ridant - 1766 - 634 pages
...fcience , pleine puiflance & autorité is Fogtict royale , nous avons par ces préfentes fïgnées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons, voulons & rious plaît, que l'édit du roi Henty II , du mois de février i556, foit exécuté felon fa forme... | |
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