 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1777 - 586 pages
...confirmé (*). ... (*) -Voici les lettres-patentes 6- le règlement cités : Louis , par la grace de Dieu , roi de France & de Navarre : a tous ceux qui ces préfentes lettres verjont; Salut. Notre très-cher & trés-amé frère Louis-StaniflasXavier , fils... | |
 | 1777 - 550 pages
...plus bas , Par le Roi , PHELYPEAUX. ORDONNANCE DE LOUIS XV. Concernant les Teftamens. Août LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous préfèns & à venir , SALUT. Dans la réfolution générale que nous avons prife de faire cefler toute... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1777 - 604 pages
...fuffifenc. février 1777 (*). Il y auffi plufieurs provinces ( * ) Voici cette loi : Louis , par la grace as Dieu , roi de France & de Navarre : A tous ceux qui .ces préfentes verront j falut. Nous avons par notre édit du mois de février 1776 , établi à Pondichery... | |
 | Jean Baptiste Robinet - 1780 - 706 pages
...Adminiflration municipale des Villes & Communautés de l'Ifle de Corfe. Du mois de Mai 1771. (OUÏS, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous préfens & à venir-, Salut. En permettant à nos nouveaux fujets de Corie, de former tous les ans,... | |
 | Antoine Arnauld - 1781 - 744 pages
...Palais à Paris. PH. DE LA COSÏE, Curé de S. Pierre des Arcis. DE TARGNY. PRIVILEGE DU ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut. Le Sieur EUSEBE RENAUDOT, Prieur de Froflay & de Châteaufort, l'un... | |
 | Pierre Quentin Lefebvre - 1781 - 736 pages
...d'exécuter les De'crets d'ajournement perfonnel. Regiftrè en Parlement le 10 Janvier tSS'i. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : a tous préfens & à" venir, Salut. L'application continuelle que nous donnons à faire rendre la juftice... | |
 | Friedrich August Wilhelm Wenck - 1795 - 858 pages
...• - • w!f DOM LüIS DA CUNHA. •' ~ : •* Plein-pouvoir du Roi T. С 7 J^OUIS, par la grace de Dieu , Roi de France & de; Navarre: A tous ceux qui ces pre'fentes lettres ve*»t Wnt, SALUT. Comme les Préliminaires, itgne's à Fon-; tainebleau le 3 Novembre... | |
 | Antoine Arnauld - 1782 - 698 pages
...du Palais à Paris. P H. DE LA COSTE, Curé de S. Pierre des Arcit. PRIVILEGE DU ROI. i OUÏS , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , Salut Le Sieur EUSEBE RBNAUDOT, Prieur de Froflay &de Châteaufort, l'un... | |
 | 1783 - 516 pages
...leur grojfeße & leur accouchement, laiffent périr leurs enfans fans recevoir le Baptême. JIS , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qni préfences Lettre« verront , SAL и т. Le Roi Henri II ayant ordonne pat ioa i • j. Edit du... | |
 | 1784 - 772 pages
...à Verfailles le premier fcptembre 1776. Enrégiftrce au parlement le 7 du même mois. LJ Ouis , par la grâce de Dieu , roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préientes lettres verront 5 falut. L'intérêt que l'adminiftration de nos bâtimens préfente, pour... | |
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ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut. 
