Extraits , fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permifl;on exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des... Traité des principes de la foi chrétienne - Page 98by Charles-François Prophète - 1737Full view - About this book
| Honoré Lacombe de Prézel - 1756 - 350 pages
...prétexte que ce puffle être, fans la permiflion exprefle & par écrit dudit Expofànr, ou'de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
| Processional Sens - 1756 - 526 pages
...que ce puiflè être , fans la pcrmiflion expreflc & par écrit dudif Sieur Archevêque , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confiscation des exemplaires contrefaits , & de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers... | |
| Michel Adanson - 1757 - 638 pages
...prétexte que ce puifTe être , fans la permùTion exprefle & par écrit des Expofarrs , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tien à l'Hôtel-... | |
| Michel Adanson - 1757 - 626 pages
...quelque prétexte que ce puifle être, fans la permilfion exprefle & par écrit des Expolans, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits , de trois nulle livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers 1 l'Hôtel-Dieu... | |
| Louis de Boissy - 1758 - 280 pages
...exprefle & par écrit iludit Expofane, ou de ceux qui auront droit de lui à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres...des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers àl'Hôtel.Dieu de Paris, l'autre tiers audit Expofant, & de tous dépens, dommages & interêts; A... | |
| Louis de Bonnaire - 1758 - 374 pages
...ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous , un tiers 1 l'Hôcel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant, ou à celui qui aura droit de lui , & de... | |
| Michel Prévôt de La Jannés - 1759 - 514 pages
...changement de titre, ou autrement , fans la pertuimon exprefTe & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine, de confiscation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenant , dont un tiers à nous, un tiers à l'Hôtel-... | |
| François Bedos de Celles - 1760 - 516 pages
...ceux qui auront droit de luij à peine de ccnfifcat'on des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers a l'Hôtel Dieu de Paris, & l'autre tiers audit Expofant, ou à « celui qui aura droit de lui, & de... | |
| John Muller - 1760 - 488 pages
...prétexte que ce puifle être, fans la permiifion expiefle & par écrit dudit Expolanr, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits, de fix mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel... | |
| Charles-Hugues Lefébvre De Saint-Marc - 1761 - 742 pages
...prétexte que ce puiile être , fans la permiffion exprefTe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers i Nous , un tiers à l'Hôtel-... | |
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