 | Maurice Block - 1860 - 574 pages
...pape : nul ne peut être promu à l'épiscopat, s'il n'est Français d'origine, âgé de trente ans, s'il n'a obtenu le grade de licencié en théologie,...quinze ans les fonctions de curé ou de desservant. Il ya en France 16 archevêques, et 65 évêques. Leurs traitements, imputés sur les fonds de l'État,... | |
 | Maurice Block - 1860 - 574 pages
...pape : nul ne peut être promu à l'épiscopat, s'il n'est Français d'origine, âgé de trente ans, s'il n'a obtenu le grade de licencié en théologie,...ou s'il n'a rempli pendant quinze ans les fonctions (le curé ou de desservant. Il ya en France 16 archevêques, et 65 évêques. Leurs traitements, imputés... | |
 | Augustin Calmet - 1862 - 696 pages
...dignitaire ou membre de chapitre, curé dans une ville chef-lieu de département ou arrondissement, s'il n'a obtenu le grade de licencié en théologie, ou s'il n'a rempli pendant quin/e ans les fonctions de curé ou de desservant. « Авт. 3. A dater de ladite époque, nul ne... | |
 | Jules Simon - 1867 - 458 pages
...dignitaire ou membre de chapitre, curé dans une ville chef-lieu de département ou d'arrondissement, s'il n'a obtenu le grade de licencié en théologie,...quinze ans les fonctions de curé ou de desservant. « A compter de ladite époque, nul ne pourra être nommé curé de cheflieu de canton, s'il n'est... | |
 | Jules Simon - 1872 - 432 pages
...dignitaire ou membre de chapitre, curé dans une ville chef-lieu de département ou d'arrondissement, s'il n'a obtenu le grade de licencié en théologie,...quinze ans les fonctions de curé ou de desservant. « A compter de ladite époque, nul ne pourra être nommé curé de cheflieu de canton, s'il n'est... | |
 | Alfred de Beauchamp - 1880 - 1036 pages
...dignitaire, ou membre de chapitre, curé dans une ville chef-lieu de département ou d'arrondissement, s'il n'a obtenu le grade de licencié en théologie,...curé de chef-lieu de canton, s'il n'est pourvu du grade de bachelier en théologie, ou s'il n'a rempli pendant dix ans les fonctions de curé ou de desservant.... | |
 | Léon Gambetta - 1881 - 624 pages
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 | Maurice Block - 1881 - 992 pages
...l'ordonnance du 25 décembre 1830 et la circulaire du 20 décembre 1S34, nul ne peut être nommé chanoine s'il n'a obtenu le grade de licencié en théologie,...s'il n'a rempli pendant quinze ans les fonctions de cure ou desservant. 18. Les chanoines titulaires sont inamovibles. Ils ne peuvent être dépossédés... | |
 | Léon Gambetta - 1884 - 614 pages
...dignitaire ou membre du chapitre, curé dans une ville chef-lieu de département ou d'arrondissement, s'il n'a obtenu le grade de licencié en théologie,...3. — A compter de ladite époque, nul ne pourra fetre nommé curé de chef-lieu de canton, s'il n'est pourvu du grade de bachelier en théologie, ou... | |
 | Léon Gambetta - 1884 - 614 pages
...certificat de capacité.» L'ordonnance royale du 25 décembre 1830 contient des dispositions analogues : «Art. 3. — A compter de ladite époque, nul ne...curé de chef-lieu de canton, s'il n'est pourvu du grade de bachelier en théologie, ou s'il n'a rempli pendant dix ans les fonctions de curé ou de desservant.... | |
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A compter de ladite époque, nul ne pourra être nommé curé de chef-lieu de canton, s'il n'est pourvu du grade de bachelier en théologie, ou s'il n'a rempli pendant dix ans les fonctions de curé ou de desservant. 
