A ces causes et autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons, par ces présentes signées de notre main, dit, déclaré, et ordonné, disons, déclarons et ordonnons,... Mémoires de lʹAcadémie des sciences, arts et belles-lettres de Dijon - Page 1951905Full view - About this book
| Émile de Girardin - 1870 - 610 pages
...imprimeries privées et clandestines qu'ils n'auraient pas dénoncées à la justice. A ces causes, de l'avis de notre conseil et de notre certaine science,...avons, par ces présentes, signées de notre main, dit, déclaré et ordonné; disons, déclarons et ordonnons; voulons et nous plaît ce qui suit : Art.... | |
| Charles Adrien Desmaze - 1870 - 468 pages
...dans le territoire que nous leur avons confié; A ces causes et autres à ce nous mouvant, de nostre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons, par ces présentes signées de nostre main, dit, déclaré et ordonné, disons, déclarons et ordonnons, voulons et nous plaist :... | |
| 1873 - 972 pages
...réclamait, en ces termes : « A ces causes, voulant favorablement traiter ladite ville de Strasbourg, «. et de notre certaine science, pleine puissance et...« avons par ces présentes signées de notre main, dit et déclaré, disons et « déclarons n'avoir entendu comprendre dans notre édit du mois de sep'... | |
| Alfred Bonneau-Avenant - 1873 - 474 pages
...continuer plus facilement leurs exercices et persévérer dans leur ferveur; de notre spéciale grâce, pleine puissance et autorité royale, nous avons par ces présentes, signées de notre main, confirmé et agréé, en tant que besoin serail, et d'abondant confirmons et agréons l'établissement... | |
| Albert Jacquemart - 1873 - 838 pages
...Royaume; et désirant favorablement traiter lesdits Exposans ; de l'avis de nostre Conseil et de nostre certaine science, pleine puissance et autorité Royale, Nous avons par ces Présentes signées de nostre main, permis et accordé, permettons et accordons auxdits Barbe Coudray, veuve de Pierre Chicanneau,... | |
| 1873 - 496 pages
...mesme l'article fait à nous et à nostre couronne.... de l'avis de nostre dit conseil et de nostre pleine puissance et autorité royale, nous avons par ces présentes signées de nostre main, apreuvé, agréé et accepté, aprouvons, agréons et acceptons le legs fait à nous et... | |
| 1873 - 526 pages
...mesme l'article fait à nous et à nostre couronne.... de l'avis de nostre dit conseil et de nostre pleine puissance et autorité royale, nous avons par ces présentes signées de nostre main, apreuvé, agréé et accepté, aprouvons, agréons et acceptons le legs fait à nous et... | |
| Alphonse Du Bouëtiez de Kerorguen - 1875 - 514 pages
...noblesse de la dite province le désire depuis longtemps. » A ces causes, et autres à ce nous «mouvant, de l'avis de notre conseil, et de notre certaine science,...nous avons par ces présentes signées de notre main , dit , déclaré , ordonné , disons, déclarons , ordonnons , voulons et nous plaît ce qui suit... | |
| Société historique et scientifique de Soissons - 1875 - 398 pages
...Roy Louis treize notre très honoré seigneur et p<'re du 14 octobre 1617. De notre grace spéciale pleine puissance et autorité Royale, nous avons par ces présentes signées de notre main, confirmé et approuvé, confirmons et approuvons lesd. lettres patentes des mois de Décembre 1573,... | |
| Armand Baschet - 1875 - 636 pages
...bonnes considérations à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons par ces présentes signées de notre main, annobli et annoblissons le sieur Jean-Baptiste de La Ville de Mirmont, frère du Sp abbé de La Ville... | |
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