| Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1790 - 500 pages
...fideles de la paroisse confiée à mes soins , d:étre fidele à la nation , à la loi & au roi , & de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale & acceptée par le roi. Hurault, curé de Broyes, député de la Marne; Laporterie , curé , député... | |
| Etienne Dumont - 1791 - 710 pages
...prêteront sera conçu en ces termes : « Je jure d'être fidèle. à la nation , à la loi et au roi, de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi , et de protéger auprès de ( exprimer ici k nom de la puissance ) ses ministres... | |
| France assemblée nat - 1791 - 494 pages
...veiller avec soin sur la urnes qui me sont confiées , d'obéir à la nation , à la W et au roi , de maintenir de Tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et sanctionnée far Je roi , exceptant formellement tout ce qui tient essemiellementàla foi , à la religion... | |
| Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1791 - 504 pages
...veilier avec soin sur les âmes qui me sont confiées , d'obéir à la nation , à la loi et au roi , de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale- et sanctionnée par le roi , exceptant formellement tout ce qui tient essentiellement à la foi , à la... | |
| François Marie de Kerverseau - 1792 - 446 pages
...cccur le serment que ma bouche va prononcer en ce moment. « Je jute d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi; et de maintenir de tout mon pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale . et accepté» par le roi. La présence de M. d'Orléans fit moins d'effet quc n'en avoit produit la nouvelle... | |
| Galart de Montjoie - 1796 - 338 pages
...cœnr ce serment que ma bouche va prononcer dans le moment. " Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir,...constitution décrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le roi." Le prince fut vivement applaudi par les jacobins ; son retour les enivra de... | |
| Louis Joseph Hullin de Boischevalier - 1793 - 496 pages
...leurs traitemens. Formule de ce serment : « Je jure » d'être fidèle à la nation , à la loi et y> au roi , et de maintenir de tout mon » pouvoir la...constitution décrétée par » l'assemblée nationale , et acceptée » par le roi >>. Ce décret a été sanctionné le 26 décembre audit an. ( Col. des décrets... | |
| Antoine Etienne Nicolas Fantin des Oduards - 1801 - 496 pages
...fut donné le nom de serment civique , était ainsi conçu : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale 3 et acceptée par le roi. Il fut ordonné que des couriers seraient expédiés dans les provinces... | |
| 1802 - 370 pages
...cette formule de serment qui fut décrétée *ur-le-champ : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par I« roi. La prestation tolemnelle do serment civique fut le principe de la fédération... | |
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