| Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 pages
...ealrc les enfants adoplifc du même individu ; entre l'adopté et les enfants qui peuvent survenir ù l'adoptant; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le r. M> j < ii •. . : adopté. (Idem, art. 348.) Il est loisible au roi de lever, pour des causes graves,... | |
| Auguste François Teulet - 1836 - 866 pages
...ses descendans ; — entre les enfans adoptifs lia m*me individu ; — entre l'adopté et les enfans marchandise de même qualité sera vendu au lieu de la décharge, si le navire arrive à bon récipro•iwment entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. 549. L'obligation naturelle, qui continuera... | |
| Johannes Petrus Gerardus Moorrees - 1838 - 100 pages
...même individu j — .Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir a l'adoptant; — £ntre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'ftdopt¿. (it') ART. 349. L'obligation naturelle, qui continuera d'exister entre l'adopté et ses... | |
| Joseph Adrien Rogron - 1840 - 596 pages
...cet adoptant serait une femme. n tant, l'adopté et ses descendants; —Entre les enfants adoplifs Attérissements. Amas de terre qui se forment par...aussi alluvion ; mais ce nom appartient plus particul = Tintera dans sa famille naturelle. II sera donc toujouri sous la puissance de son père et de sa... | |
| Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 pages
...même individu ; C. 162. Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; C. 162. / Y Z [ 249. L'obligation naturelle, qui continuera d'exister entre l'adopté et ses père et mère, de se... | |
| 1841 - 850 pages
..., telle qu'elle est réglée par les « lois à l'égard des majeurs de vingt et un ans. Art... « s biens aliénés , s'il est encore de l'adoptant ; •• Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant , et > réciproquement entre l'adoptant... | |
| M. A. Bruno - 1842 - 640 pages
...art. 547. ) 1169. L'adopté reste dans sa famille naturelle et y conserve tous ses droits; néanmoins le mariage est prohibé entre l'adoptant, l'adopté...réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. (Idem, art. 548.) CHAPITRE VII. DE LA RECTIFICATION DES ACTES DE 1/KTAT CIVIL. 1170. Aucune rectification,... | |
| 1842 - 404 pages
...limites que la défense de se marier que contient ce dernier article, et qu'elle n'existe qu'entre l'adoptant, l'adopté et ses descendants ; entre les...réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. Inutile d'ajouter que ces cas se rencontrent rarement , l'adoption n'ëtant pas dans nos mœurs. 6.... | |
| Charles Aubry, C. Rau - 1842 - 556 pages
...raison du lien qu'engendré l'adoption : entre l'adoptant, l'adopté et ses descendants légitimes (s); entre les enfants adoptifs du même individu, entre l'adopté et les enfants légitimes qui pourraient survenir à l'ndoplant; entre l'adopte et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement... | |
| Louis Charles A. Allemand - 1846 - 724 pages
...348 « L'adopté restera dans sa famille naturelle et y conser» vera tous ses droits. » Néanmoins le mariage est prohibé : » Entre l'adoptant , l'adopté...Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant , et réci» proquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté (1). » (1) Mémo disposition dans... | |
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