 | Albert Vigié - 1893 - 750 pages
...famille. (Art. 348, G. civ.)« ... néanmoins le mariage est prohibé entre n t'adoptant, l'adopté fl ses descendants ; entre les enfants adoptifs du » même individu; entre l'adopté et les enfants gui pourraient survenir » à l'adoptant ; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant et récipro»... | |
 | Pierre Condis, Michel André - 1894 - 906 pages
...ajoute : « L'adopté restera dans sa famille naturelle, et y conservera tous ses droits; néanmoins le mariage est prohibé : « Entre l'adoptant, l'adopté...enfants adoptifs du même individu; » Entre l'adopté elles enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; » Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant,... | |
 | Paul baron Guillaume - 1894 - 564 pages
...leur origine est déterminée conformément aux articles du Titre de la Filiation. (6) Art. 18. — Le mariage est prohibé entre l'adoptant, l'adopté...enfants adoptifs du même individu ; entre l'adopté etles enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant,... | |
 | John Chrysostom - 1895 - 700 pages
...l'adoptant, et l'adopté et ses descendants; 2° entre l'adopté et les enfants de l'adoptant; 3° entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. La parenté spirituelle empêche le mariage : 1° du parrain et de la marraine avec le baptisé ou... | |
 | Louis Martin - 1896 - 522 pages
...ces jurisconsultes se résignent aux conséquences '. » DES AUTRES EMPÊCHEMENTS AU MARIAGE. — 1° Le mariage est prohibé entre l'adoptant, l'adopté...enfants adoptifs du même individu; entre l'adopté etles enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant,... | |
 | Charles Beudant - 1896 - 546 pages
...L'article 348 indique dans quelle mesure elle met obstacle au mariage : « Le mariage est pro« hibé entre l'adoptant, l'adopté et ses descendants, entre...adoptifs du même individu, entre l'adopté et les en« fants qui pourraient survenir à l'adoptant, entre l'adopté et « le conjoint de l'adoptant et... | |
 | A. Roland - 1897 - 454 pages
...adoptifs du même individu; c) entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant ; d) entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté (C. c. art. 348). Toutefois aucune disposition de la loi n'attache la nullité au mariage contracté... | |
 | Onésime Masselin - 1898 - 818 pages
...dernier. L'adopté restera dans sa famille naturelle, et y conservera tous ses droits : néanmoins le mariage est prohibé. Entre l'adoptant, l'adopté...réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. L'obligation naturelle, qui continuera d'exister entre l'adopté et ses père et mère, de se fournir... | |
 | D. Rousseau - 1899 - 896 pages
...c. civ.). L'adopté restera dans sa famille naturelle, et y conservera tous ses droits : néanmoins le mariage est prohibé, Entre l'adoptant, l'adopté...réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. (art. 348 c. civ.). L'obligation naturelle, qui continuera d'exister entre l'adopté et ses père et... | |
 | Albert Cahuzac - 1900 - 524 pages
...interdit : 1° Entre l'adopté et les ascendants de l'adoptant ; 2° Entre l'adoptant et l'adopté ; 3° Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant et, réciproquement, entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. Cette énumération est limitative. Le mariage est donc permis : 1° Entre les enfants adoptifs et... | |
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L'adopté restera dans sa famille naturelle, et y conservera tous ses droits : néanmoins le mariage est prohibé. Entre l'adoptant, l'adopté et ses descendants ; Entre les enfants adoptifs du même individu ; Entre l'adopté et les enfants qui pourraient... 
