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" Église romaine, diacre de Sainte-Agathe ad Suburram, son secrétaire d'État; Joseph Spina, archevêque de Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant du trône pontifical, et le P. "
Texte du Concordat 15 juillet et 10 septembre 1801 - Page 1
by Catholic Church - 1801 - 5 pages
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Histoire des deux concordats de la République française et de la République ...

Augustin Theiner - 1869 - 604 pages
...Eglise romaine, diacre de Sainte-Agathe ad suburram , secrétaire d'Etat de Sa Sainteté ; Joseph de Spina , archevêque de Corinthe , prélat domestique...Sainteté, assistant du trône pontifical , et le Père Cazelli (Caselli) , théologien consultant de Sa Sainteté , également munis de pleins pouvoirs, de...
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Histoire des deux concordats de la République française et de la ..., Volume 1

Augustin Theiner - 1869 - 888 pages
...(Aplp'.j ad suburram, secrétaire d'Etat de Sa Sainteté; Joseph de Spina, archevêque de Corinlhe, prw domestique de Sa Sainteté, assistant du trône pontifical, et le père Caselli, théologien consultai! Sa Sainteté, pareillement munis de pouvoirs en bonne et due forme, convenir, arrêter,...
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Les evêques et archevêques de Paris depuia saint Denys jusqu'à nos ..., Volume 2

vicomte Georges Avenel - 1878 - 484 pages
...Sainteté : SE Hercule CONSALVI, cardinal de la Sainte Eglise Romaine, diacre de Sainte-Agathe ad Suburram, son secrétaire d'Etat ; Joseph SPINA, archevêque...Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant au trône pontifical, depuis cardinal; et François CASELLI, de l'ordre des Servîtes, théologien...
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L'église et l'état au Concile du Vatican, Volume 2

Emile Ollivier - 1909 - 668 pages
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Recueil des traités de la France, Volume 1

France - 1880 - 654 pages
...Cardinal de la Sainte Eglise Romaine, Diacre de Sainte-Agathe ad Snburram, son Secrétaire d'État; Joseph Spina, Archevêque de Corinthe, Prélat domestique...Sainteté, assistant du trône Pontifical, et le Père Cazelli, Théologien consultant de Sa Sainteté, pareillement munis de pleins-pouvoirs en bonne et...
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Étude historique et juridique sur le Concordat de 1801 d'après les documents ...

abbé Joly - 1881 - 236 pages
...Monseigneur Hercule Consalvi, cardinal de la sainte Église romaine, diacre de Sainte-Agathe ad Suburram, son secrétaire d'Etat ; Joseph Spina , archevêque...Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant au trône pontifical; et le Père Caselli, théologien consultant de Sa Sainteté, pareillement munis...
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Étude historique et juridique sur le concordat de 1801, Volume 288

Gabriel Joly - 1881 - 238 pages
...d'État ; Joseph Spina , archevêque de Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant au trône pontifical ; et le Père Caselli, théologien consultant de Sa Sainteté, pareillement munis des pouvoirs en bonne et due forme; Le premier Consul : les citoyens Joseph Bonaparte, conseiller d'État;...
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L'organisation française: Le gouvernement. - L'administration. Guide du ...

Alphonse Bertrand - 1882 - 390 pages
...cardinal de la sainte Église romaine, diacre de Sainte-Agathe ad Suburram, son secrétaire d'État ; Joseph Spina, archevêque de Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant du trône pontifical, elle père Caselli, théologien consultant de Sa Sainteté, pareillement munis de pleins pouvoirs en...
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Nouveau manuel de droit ecclésiastique français: textes et ..., Volume 1

Émile Ollivier - 1886 - 724 pages
...diacre de Sainte-Agathe ad Subwram, son secrétaire d'État ; Joseph Spina, archevêque de Gorinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant du trône pontifical; et le Père Gasselli, théologien consultant de Sa Sainteté, pareillement munis de pleins pouvoirs en bonne et...
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Documents sur la négociation du concordat et sur les autres ..., Volume 3

comte Alfred Boulay de la Meurthe - 1893 - 794 pages
...disposition constitutionnelle concernant la religion catholique, voir p. 162, note %. de Sa Sainteté ; Joseph Spina, archevêque de Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant du ti'ône pontifical, et le P. Caselli, théologien consultant de Sa Sainteté, également munis de pleins...
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