 Août 1777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enrégiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la...  Traité des maladies des enfansby Michaël Underwood (pédiatre) - 1786 - 485 pagesFull view - About this book
 | Decimus Iunius Iuvenalis - 1779 - 548 pages
...cas de récidive, et de tous dépens, dommages et intérêts , conformément à l'Arrêt du Conseil du 30 août 1777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Présentes seront enregistrées tout au long sur le Registre de la Communauté des Imprimeurs et Libraires... | |
 | Pierre-Thomas-Nicolas Hurtaut - 1779 - 864 pages
...de pareille amende & de déchéance d'état en cal «Je récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçon:; A LA CHARGE que ces Préfentes feront enregifirée* tout au long fur le Regillrc de... | |
 | Stéphanie Félicité comtesse de Genlis - 1780 - 376 pages
...de tous dépens, dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du trente Août 1^77» concernant les contrefaçons : A la charge que ces...long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date (ficelles -, que l'impreflion dudit Ouvrage fera... | |
 | Étienne-Claude baron de Marivetz, Louis-Jacques Goussier - 1780 - 474 pages
...fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil...contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregilhées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans... | |
 | Antoine Arnauld - 1780 - 708 pages
...qu'elles foient, d'en introduire d'imprefîîon étrangère, dans aucun lieu de notre obéiflance : A la charge que ces préfentes feront enrégiftrées...long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , & ce dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreffion du dit Livre fera... | |
 | Jean-Pierre Papon - 1780 - 488 pages
..., de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil...concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfcntes feront eniegiftrées tout au long fur le Regifhe de la Communauté des Imprimeurs & Libraires... | |
 | Pons Augustin Alletz - 1780 - 726 pages
...fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & tous dépens, dommages & intérêts, conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 concernant les contrefaçons. A Ja charge que ces Préfentes feront enrégiflrées tout au long ftr le Regiflre de la Communauté des... | |
 | de Lignac - 1780 - 386 pages
..., de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive- 8c de tous dépens , dommages & intérêts- conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons : à la charge que cts Prefent.es feront enrégiflrés tout au long fur le Rrgiftre de là Communauté... | |
 | Nicolas Le Camus de Mézières - 1780 - 362 pages
...récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Çonfeil du trente Août 1777 , concernant les contrefaçons' A la charge que ces Préfentes feront enregift rées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris .... | |
 | Sigaud de La Fond (M., Joseph Aignan) - 1781 - 656 pages
...d'état en Cas de récidive, & de tous dépens , dommages & intérêts, conformément à l'Arrêc (lu Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons....long fur le regiftre de la Communauté des Imprimeurs Se Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreflîon dudit Ouvrage fera... | |
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