| Jean-Nicolas Jager - 1852 - 512 pages
...de leurs places en titre perpétuel de bénéfice, continueront provisoirement à être acquittées et payées comme par le passé; sans néanmoins que, dans les églises où il est établi dés sociétés de prêtres non pourvus en titre perpétuel de bénéfice, et connus sous les divers... | |
| Alexis-Joseph Delbos - 1853 - 486 pages
...de leurs places en titre perpétuel de bénéfice, continueront provisoirement à être acquittées et payées comme par le passé, sans néanmoins que,...noms de filleuls agrégés , familiers communalistes , mépartistes , chapelains ou autres , ceux d'entre eux qui viendront à mourir ou à se retirer puissent... | |
| Michel André - 1853 - 574 pages
...de leurs places en titre perpétuel de bénëtice, continueront provisoirement à être acquittées et payées comme par le passé, sans néanmoins que...sociétés de prêtres, non pourvus en titre perpétuel debénéfice, et connus sous les divers noms de filleuls, agrégés, familiers, communalistes, mipartistes,... | |
| Guettée (M. l'abbé, Wladimir) - 1856 - 484 pages
...places en titre perpétuel de bénéfices, continueront provisoirement à être acquittés et payés comme par le passé, sans néanmoins que, dans les...sociétés de prêtres, non pourvus en titre perpétuel de bénétices, et connus sous les divers noms de filleuls, agrégés, familiers, communalistes, mépartistes,... | |
| Wladimir Guettée - 1856 - 1034 pages
...perpétuel de bénéfices, continueront provisoirement à être acquittés el payés comme par le pissé, sans néanmoins que, dans les églises où il est établi des sociétés de praires, non pourvus en titre perpétuel de bénéfices, et connus sous les divers noms de filleuls,... | |
| Augustin Theiner - 1857 - 520 pages
...places en titre perpétuel de bénéfice, continueïont provisoirement à être acquittés et payés comme par le passé, sans néanmoins que, dans les...sociétés de prêtres non pourvus en titre perpétuel de bénéfices, et connus sous les divers noms de filleuls, agrégés, familiers, communalisles, mépartistes,... | |
| Amédée Gabourd - 1858 - 498 pages
...de leurs places en titre perpétuel de bénéfice, continueront provisoirement à être acquittées et payées comme par le passé ; sans néanmoins que,...noms de filleuls agrégés, familiers, communalistes, mépartistes, chapelains ou autres, ceux d'entre eux qui viendront à mourir ou à se retirer puissent... | |
| Jacomy - 1859 - 686 pages
...de leurs places en titre perpétuel de bénéfice, continueront provisoirement à être acquittées et payées comme par le passé, sans néanmoins que,...établi des sociétés de prêtres non pourvus en tilre perpéluel de bénéfice, el connus sous les divers noms de filleuls agrégés, familier, communalistes,... | |
| Michel André - 1860 - 596 pages
...de leurs places en titre perpétuel de bénéfice, continueront provisoirement à être acquittées et payées comme par le passé, sans néanmoins que...de filleuls, agrégés, familiers, communalistes, impartiales, chapelains ou autres, ceux d'entre eux qui viendront à mourir ou à se retirer puissent... | |
| 1860 - 842 pages
...titre de bénéfice, continueront provisoirement à être acquittées et payées comme par le passé 5 sans néanmoins que dans les églises où il est établi des sociétés de prêtres , pour l'acquit des fondations , sous le titre de familiers ou autres , ceux d'entre eux qui viendraient... | |
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