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" Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique... "
Handelingen - Page 395
by Genootschap voor geschiedenis, Bruges - 1903
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Mémoires et publications de la Société des sciences, des arts et des lettres ...

Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut - 1867 - 1064 pages
...Sciences, des Arts et des Lettres de Belgique. » — Commission royale d'histoire de Belgique. » — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. » — Comité directeur du bulletin des Commissions royales d'art et d'archéologie. » — Société...
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Annuaire de l'Académie royale des sciences, des lettres et ..., Volumes 34-36

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1868 - 686 pages
...de leurs travaux et par la position des hommes distingués qui les composent — Ainsi , il élait membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances, — membre du Conseil de perfectionnement de l'enseignement moyen, — membre de la Commission pour...
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Bulletin de la Société liégeoise de littérature wallonne, Volume 10

1868 - 414 pages
...Touré de Neslo, par Jules I.cjtnmian. Marseille, in-8t. (Idem.) ENVOIS DU MINISTRE DE LA JUSTICE. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique — Procès-verbaux des séances, t. V, 4e cahier; t. V, 5° cahier. Les rniiimiii's du duché de Luxembourg...
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Comptes rendus des séances: de l'année

Académie des inscriptions & belles-lettres (France) - 1869 - 324 pages
...Bruxelles : T. I (Coutumes de la ville de Bruxelles), par A. De Cuyper, conseiller à la Cour de cassation, membre de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique (Bruxelles, 1860, in-4°). 6° Coutumes des pays de Luxembourg et du comté de Chiny, par M. Leclercq,...
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Revue contemporaine, Volume 25; Volume 49

1860 - 844 pages
...vernis de science historique et acquis le plus souvent à la hâte et pour les be.-oins de la cause. x. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Procès-verbaux des séances. La curiosité historique a fait des prodiges en notre siècle : elle...
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Documents et rapports, Volume 3

Société royale paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Char leroi - 1870 - 544 pages
...SOCIÉTÉ DE LITTÉRATURE WALLONNE de Liège. SOCIÉTÉ CHORALE ET LITTÉRAIRE DES MÉLOPHILES de HdSSelt. COMMISSION ROYALE POUR LA PUBLICATION DES ANCIENNES LOIS ET ORDONNANCES de la Belgique. COMMISSION ROYALE D'HISTOIRE de la Belgique. MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS de Belgique. NATURFORSCHER...
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Mémoires et publications de la Société des sciences, des arts et des lettres ...

Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut - 1870 - 748 pages
...Sciences , des Arts et des Lettres de Belgique. » — Commission royale d'histoire de Belgique. » — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. » — Comité directeur du bulletin des Commissions royales d'art et d'archéologie. • — Société...
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Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes ..., Volume 6

Belgium. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique - 1871 - 242 pages
...: ARTICLE UNIQUE. Le sieur Constant Casier, conseiller à la cour d'appel de Bruxelles, est nommé membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Notre Ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles,...
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Documents & rapports de la Société paléontologique et ..., Volume 4

1871 - 662 pages
...avec le catalogue de cette bibliothèque. Commission royale d'histoire de Belgique, 2° Avec celles de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Même correspondance avec monsieur Warzée,nous offrant, au nom du Ministère des travaux publics,...
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Documents et rapports, Volume 4

Société royale paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Char leroi - 1871 - 658 pages
...de nos publications, 1° avec celles de la Commission royale d'histoire de Belgique, 2° Avec celles de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Même correspondance avec monsieur Warzée, nous offrant, au nom du Ministère des travaux publics,...
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