...noir, conformément à l'article 45 de la loi du 18 germinal anX. « Les ecclésiastiques ne peuvent, dans aucun cas ni sous aucun prétexte, prendre la...couleur et les marques distinctives réservées aux évoques. (Art. organ. 42.) Il ya des habits particuliers et différents des habits ordinaires, dont...

...l'exception du dimanche, ne pourra être établie sans la permission du gouvernement. « ART. 4î. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies...religieuses, des habits et ornements convenables à leurs titres : ils ne pourront, dans aucun cas, ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les...

...du 7 oct. 1850; du 31 déc. 1853). c) Costume, correspondance, congés, secours» 195. Les pasteurs useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre (GC 42). Le costume que le pasteur de la Confession d'Augsbourg portera dans l'exercice de ses fonctions...

...fête, à l'exception du dimanche, ne pourra être établie sans la permission du gouvernement. 42. — Les ecclésiastiques useront dans les cérémonies...les marques distinctives réservées aux évêques. 43. — Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. — Les évêques pourront...

...publiques extraordinaires dans sa paroisse, sans la permission spéciale de l'évêque. Art. XI.I1. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies...religieuses, des habits et ornements convenables à leur litre : ils ne pourront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques...

...à l'exception du dimanche, ne pourra être établie sans la psrmission du gouvernement. Art. XI.ll. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables a leur titre : ils ne pourront, dans aucun eus ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques...

...fête, à l'exception du dimanche, ne pourra être établie sans la permission du gouvernement. ART. 42. Les ecclésiastiques useront , dans les cérémonies...évêques. ART. 43. Tous les ecclésiastiques seront babilles à la française et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume la croix pastorale...

...fête, à l'exception du dimanche, ne pourra être établie sans la permission du gouvernement. 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies...les marques distinctives réservées aux évêques. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française, et en noir. Les évêques pourront...

...nominations soient reconnues par le gouvernement. habits et ornements convenables à leurs titres : ils ne pourront, dans aucun cas, ni sous aucun prétexte,...évêques pourront joindre à ce costume la croix pectorale et les bas violets (1). « ART. 44. Les chapelles domestiques, les oratoires particuliers...

...ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinctives réservées aux évoques. « ART. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés...évêques pourront joindre à ce costume la croix pectorale et les bas violets (1). « Авт. 44. Les chapelles domestiques, les oratoires particuliers...