 | 1849 - 804 pages
...1841. LL. MM. le roi des Français , l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, persuadés que leur union et leur accord offrent à l'Europe le gage le plus certain de la conservation... | |
 | Karl von Martens - 1849 - 812 pages
...1841. LL. MM. le roi des Français , l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Bussies, persuadés que leur union et leur accord offrent à l'Europe le gage le plus certain de la... | |
 | 1850 - 668 pages
...Grande-Bretagne, de France, de Prusse et de Russie, lequel a été ensuite dûment ratifié par LL. MM. l'empereur d'Autriche, la reine du royaume-uni de...roi de Prusse, et l'empereur de toutes les Russies; l'accession de sa dite Majesté le roi des Belges étant, néanmoins, sujette à certaine modification... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1862 - 594 pages
...gouvernement français. XI. Traité entre LL. MM. le roi des Pays-Bas, l'empereur d'Autriche, le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Bussies, relativement aux frontières du nouveau royaume de» Pays-Bas, etc. (8 novembre 1816.) Al)... | |
 | Elias Regnault - 1851 - 492 pages
...Leurs Majestés le roi des Français, l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du sultan, et à se conformer au principe... | |
 | Elias Regnault - 1851 - 498 pages
...Leurs Majestés le roi des Français, l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du sultan, et à se conformer au principe... | |
 | Élias Georges S.O. Regnault - 1851 - 1012 pages
...l'empereur d'Autriche, roi de ïlongrie et de Bohème, la reine du royaume-uni de la iirande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter celle détermination du sultan, et « se conformer au principe... | |
 | Désiré de baron Garcia de la Vega - 1852 - 320 pages
...plénipotentiaire auprès des plénipotentiaires de LL. MM. l'empereur d'Autriehe, le roi des Français, la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande...roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, réunis en conférence à Londres, lui donnant plein et absolu pouvoir de s'entendre avec lesdits plénipotentiaires... | |
 | Friedrich Wilhelm von Rohrscheidt - 1852 - 988 pages
...le roi des Français, l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, et SM le roi des Belges, est déclaré n'être point obligatoire pour les hautes parties contractantes.... | |
 | César Famin - 1853 - 550 pages
...Leurs Majestés le roi des Francais, l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du sultan, et à se conformer au principe... | |
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Bohême, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du sultan, et à se conformer au principe ci dessus-énoncé. 
