| Thomas Baker - 1714 - 390 pages
...tout ni en partie t fans la permiffionexprcffe, & par écrit, dudit Sieur expofant , ou de CLUX qni auront droit de lui, à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à .Nous, un tiers à l'Hôtel... | |
| 1714 - 328 pages
...d'augmentation,correction , changement de titre ou autrement,fans le confentement par écrit dûdit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confilcation des. exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
| François Macé - 1714 - 322 pages
...contrefaire ledit Livre , er tout ni en partie, fans la pertnilïion exprefle & pat eerit dudit Sieur expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de eonfïf. cation des exemplaires eontrefaies , de quin1e cent livres d'amende contre chaeun des eontrevenans... | |
| Pierre Nicole - 1714 - 406 pages
...ledit livre en tout ni en partie , ni d'en faire aucuns extraits fans le c'onfcntcment par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcadon des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenaos,... | |
| 1715 - 736 pages
...exprellè Se par écrit dudit Sieur ïvêque ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcauon des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres...l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Sieur Evêque , Se de tous dépens> dommages & intérêts : à 1» charge que ces Prefentes feront enregiltrées... | |
| 1715 - 796 pages
...eiprefle Se par écrit dudit Sieur Iréque ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confiftation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres...contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous t un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris > l'autre tiers audit Sicut Evêque > oc de tous dépens, dommages... | |
| Antoine Béchet - 1715 - 518 pages
...tout ni en partie, ni d'en faire aucuns Extraits , fans la, permiflion exprefle & par écrit cîudic Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits , de quinze c^,ns livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
| Jesuits. Letters from missions - 1715 - 472 pages
...faire vendre , debiter ni contrefais re ledit Livre en tout ni en partie , fans la p-rmillion dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcatiou des exemplaires contrefaits, & de quinze cens livres d'amende contre chacun des coatïcvcaans... | |
| Vincent Claude Chalons - 1716 - 446 pages
...qui aura été faite pour ledit Expofant, fous peine de confitcation des Exemplaires contrefaits , de mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans,...tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant , & de .tous dépens , dommages & interêts : à la charge que ces Prefentes feront enregiftrées... | |
| Roger de Rabutin comte de Bussy - 1716 - 402 pages
...aucun* (icklîts Livres en tout , ni ça partîe , fans la pcrmîltion «prefle & par é'crît dudic Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à...confifcation des exemplaires contrefaits, de trois mille Uvres d'amende contre chacun des contrevcnans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hottcl Dieu de... | |
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