| Jean Baptiste Denisart - 1806 - 742 pages
...choisis pour l'enseignement dans les séminaires , souscriront la déclaration faite par le clergé de France en 1682 , et publiée par un édit de la même...enseigner la doctrine qui y est contenue , et les évoques adresseront une expédition en forme de cette soumission , au conseiller d'état chargé de... | |
| Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - 1802 - 206 pages
...choisis pour l'enseignement dansles séminaires , souscriront la déclaration faite par le clergé de> France en 1682 , et publiée par un édit de la même...soumettront à y enseigner la doctrine qui y est contenue; efc les évêques adresseront une expédition en forme de cette soumission, au- Conseiller d'état... | |
| Louis Portiez - 1802 - 502 pages
...choisis pour l'enseignement dans les séminaires, souscriront la déclaration faite par le clergé de France en 1682 , et publiée par. un édit de la même année ; ils sesoumettront à enseigner la doctrine qui y est contenue, et les évêques adresseront UBÈ expédition... | |
| France treaties - 1802 - 498 pages
...choisis pour l'enseignement dans les séminaires, souscriront la déclaration faite par le clergé de France en 1682 , et publiée par un édit de la même année j ils se soumettront à enseigner la doctrine qui y est contenue, et les évêques adresseront une... | |
| L.-I. P***** - 1805 - 530 pages
...séminaires , souscriront la déclaration faite par le clergé de France ,en 1682 , et publiée par up édjt de la même année : ils se soumettront à y enseigner...évêques adresseront une expédition en forme de cette spumission , au conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les Cultes. XXV. Les évêques... | |
| C. L. Gillot - 1806 - 400 pages
...l'enseignement dans les séminaires, souscriront la déclaration faite par le clergé de France en i682 , et publiée par un édit de la même année : ils se soumettront à y enseigner la doctrine qui y (i) M. Latour-du-Pin-Montauban , Evêque de Troyes , ayant, conformément à la Bulle du Pape , conservé... | |
| France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...réglemens de cette organisation sont soumis à l'approbation de l'Empereur. année (i) : ils se soumettent à y enseigner la doctrine qui y est contenue ; et les évêques adressent une expédition en forme de cette soumission, au ministre chargé de toutes les affaires... | |
| Ferdinand Walter - 1810 - 598 pages
...souscriront la déclaration faite par le clergé de France en 1682, et publiée par un édit de la môme année : ils se soumettront à y enseigner la doctrine qui y est conlenue, et les évoques adresseront une expédition en l'orme de cette soumission au conseiller d'étal... | |
| M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1818 - 536 pages
...choisis pour l'enseignement dans les séminaires souscriront la déclaration faite par le clergé de France, en 1682, et publiée par un édit de la même...expédition en forme de cette soumission au conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes. 24. Les évêques enverront toutes les... | |
| Pierre-Armand Dufau - 1821 - 520 pages
...par le clergé de France en 1682 (i),et publiée par un édit de la même année. Ils se soumettent à y enseigner la doctrine qui y est contenue , et les évêques adressent une expédition en forme de cette soumission , au ministre chargé de toutes les affaires... | |
| |