...recueil général publié en 1740, par le drogman Deval se termine ainsi : « Les évéques dépendant de la France et les autres religieux qui professent...la religion franque, de quelque, nation ou espèce r/uils soient, lorsqu'ils se tiendront dans les bornes de leur état , ne seront point troublés dans...

...émané en vertu de mon Khatt-Cherij ; le premier de ces articles porte que hs écèques dépendant de la France et les autres religieux qui professent la religion franque, de i/neli/ue nation ou espèce qu'ils soient, lorsqu'ils se tiendront dans les bornes de leur i'tat, ne...

...émané en vertu de mon khatt-cherif ; le premier de ces articles porte que les évêques dépendants de la France et les autres religieux qui professent...endroits de notre empire où ils sont depuis longtemps. 33. Les religieux francs qui, suivant l'ancienne coutume, sont établis dedans et dehors de la ville...

...capitulations de 174o : « Les religieux qui professent la religion franque, DE QUELQUE NATIOBT QU'ILS SOIENT, ne seront point troublés dans l'exercice de. leurs...endroits de notre empire où ils sont depuis longtemps. » Ces dispositions, insérées dans une capitulation donnee au roi de France, constituent de la manière...

...Pempereur de France. L'article se termine ainsi : « Les évêques dépendant de la France et les au« tres religieux qui professent la religion franque, « de quelque nation ou espèce qu'ils soient, lors« qu'ils se tiendront dans les bornes de leur état, « ne seront point troublés dans l'exercice...

...émané eu vertu de mon khatl-chérif ; le premier de ces articles porte que les évêques dépendants de la France et les autres religieux qui professent...endroits de notre empire où ils sont depuis longtemps. inquiétés pour les lieux de Visitation qu'ils habitent, et inii sont entre leurs mains, lesquels...

...de mon Khatti-cherif ; le premier de ces Articles porte, que les Evêques dépendans de la France, & les autres Religieux qui professent la Religion Franque,...ne seront point troublés dans l'exercice de leurs fonetions, dans les endroits de notre Empire où ils sont depuis longtemps. XXXIII. Les Religieux Francs...

...ces articles porte queles évêques dépendant dela France et les autres religieux qui professent ta religion franque, de quelque nation ou espèce qu'ils...tiendront dans les bornes de leur état, ne seront point troubtés dans l'exercice de leurs fonetions, dans les endroits de notre empire où ils sont depuis...

...émané en vertu de mon Khattcherif. le premier de ces articles porte que les évêques dépendants de la France, et les autres religieux qui professent...endroits de notre empire où ils sont, depuis longtemps. 33. Les religieux francs qui, suivant l'ancienne coutume, sont établis dedans et dehors de la ville...

...émané en vertu de mon hatti-chérif ; le premier de ces articles porte que les évêques dépendants de la France et les autres religieux qui professent...franque, de quelque nation ou espèce qu'ils soient (A'° 1, note xiu), lorsqu'ils se tiendront dans les bornes de leur état, ne seront point troublés...