 Prusse, étant animés d'un égal désir de mettre fiu aux calamités de la guerre , ont , à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir : ^ Sa majesté l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, M.  Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - Page 134by France - 1836Full view - About this book
 | Luigi Zini - 1869 - 1018 pages
...les dispositions Jes preliminaires de Villefranche relatives à la cession de la Lombardie. Ils oui, à cet effet nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, le sieur François-Adolphe Baron de Bourqueney, Senateur de l'Empire etc. Et le sieur Gaston-Robert... | |
 | 1870 - 782 pages
...des Français et la Confédération suisse ont jugé nécessaire de le soumettre à une révision, et ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, Son exellence M. Félix, marquis de la Valette, sénateur de l'Empire, membre de son conseil privé,... | |
 | Algeria - 1871 - 914 pages
...des Français et la Confédération suisse ont jugé nécessaire de le soumettre à une révision, et ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, Son Excellence M. Félix, marquis de la Valette, sénateur de l'Empire, membre de son Conseil privé,... | |
 | Albert Billot - 1874 - 606 pages
...et juridictions respectifs, de conclure un traité pour l'extradition réciproque des malfaiteurs, ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français , son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi de Wurtemberg,... | |
 | Russia - 1878 - 646 pages
...des rapports mutuels de leurs sujets respectifs, ont résolu de conclure une convention postale et ont à cet effet nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Roi de Pologne, Le sieur Théodore de Prianichnikow, *) Note. Dans l'interval... | |
 | 1882 - 812 pages
...les Etats 20. NOT. issi. respectifs, ont résolu de conclure dans ce but une convention consulaire et ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires savoir: Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse — Monsieur le Baron Oswald de Richthofen, Sou Conseiller Actuel de Légation,... | |
 | Serge Tatistcheff - 1891 - 666 pages
...de l'ordre militaire de Saint-Georges et de l'ordre de Saint-Wolodimir de la troisième classe; Et Sa Majesté l'empereur des Français, roi d'Italie....de la Confédération du Rhin : M. (CharlesMaurice Tallevrand, prince de Rénévent, son çTamlchambellan et ministre des relations extérieures, çrandcordon... | |
 | Alexander I (Emperor of Russia) - 1891 - 674 pages
...de l'ordre de Saint- Wolodimir de la troisième classe; Et Sa Majesté l'empereur des Fronçais, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin : M. CharlesMaurice Talleyrand, prince de Rénévent, son grandchambellan et ministre des relations extérieures, grandcordon de la Lésion d'honneur,... | |
 | Russkoe istoricheskoe obshchestvo - 1893 - 950 pages
...la confédération du Rhin, et SM le Roi de Prusse, étant animés d'un égal désir de mettre fin aux calamités de la guerre, ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, M. Charles-Maurice... | |
 | Albert Vandal - 1893 - 568 pages
...fin aux calamités de la guerre, ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, M. Maurice Talleyrand, prince de Bénévent, son grand chambellan et ministre des Relations extérieures,... | |
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