 | 1883 - 1048 pages
...ose dire, son mandat civil retiré. En effet, aux termes de l'article 43 des Articles Organiques, « tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les Kvêques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets. » Cet article 43 a... | |
 | Pierre Ruppert - 1883 - 994 pages
...435 ci-avant. _.rb 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront...couleur et les marques distinctives réservées aux évèques. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évèques... | |
 | Élie Méric - 1885 - 516 pages
...gouvernement. XLII. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre; ils ne pourront...aucun prétexte, prendre la couleur et les marques réservées auxévêques. XLIII. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en... | |
 | Elie Méric - 1885 - 516 pages
...du gouvernement. XLH. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre; ils ne pourront...aucun prétexte, prendre la couleur et les marques réservées aux évoques. XLIII. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en... | |
 | Armand Lods - 1887 - 304 pages
...Gouvernement. XLII. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses,, des habits et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront...les marques distinctives réservées aux évêques. XLIII. Tous les ecclésiastiques seront habilles à la française et en noir. Les évêques pourront... | |
 | Albert Pitois - 1887 - 1066 pages
...cérémonies religieuses, dans l'intérieur des temples; l'article 43 de la même loi porte ensuite : « Tous les ecclésiastiques seront habillés à la « française et en noir; les évoques pourront joindre à P. 18 « ce costume la croix pastorale et les bas violets. » Le rétablissement... | |
 | Edouard Eugène François baron Descamps - 1887 - 1260 pages
...14, 15, 16. 4*. Tous les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront dans aucun cas, ni sçus aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinctives réservées aux évoques. —... | |
 | G. Saunois de Chevert - 1890 - 364 pages
...gouvernement. ART. 42. — Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, deshabils et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront,...aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinclives réservées aux évêques. ART, 43. — Tous les ecclésiastiques seront habillés à... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1892 - 754 pages
...de 300 fr. » Un membre. Cet article a été abrogé. M. Pichon. Est-ce l'article 42 ? qui dit : « Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évoques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets. » Est-ce l'article... | |
 | Louis Galtier - 1893 - 280 pages
...cérémonies, « d'user des habits et ornements convenables à leurs titres ». Et 1'article 43 portait: « Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française,...ce costume, la croix pastorale et les bas violets ». Mais le décret du 17 nivôse an XII fit une concession de plus: « Tous les ecclésiastiques,... | |
| |
Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinctives réservées aux évêques. 43.... 
